LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DE L'ÉNERGIE, DE L'ENVIRONNEMENT ET DES RESSOURCES NATURELLES

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le jeudi 2 mai 2024
(64)

[Français]

Le Comité sénatorial permanent de l’énergie, de l’environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd’hui, à 9 h 14, dans la pièce B30 de l’édifice du Sénat du Canada sous la présidence de l’honorable Josée Verner, c.p. (vice-présidente).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Arnot, Galvez, McCallum, Miville-Dechêne, Sorensen, Verner, c.p., et Wells (7).

Participent à la réunion : Stéphanie van Beek, greffière à la procédure, Direction des comités; Jesse Good, analyste, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 26 octobre 2023, le comité poursuit son examen du projet de loi C-226, Loi concernant l’élaboration d’une stratégie nationale visant à évaluer et prévenir le racisme environnemental ainsi qu’à s’y attaquer et à faire progresser la justice environnementale.

TÉMOINS :

Environnement et Changement climatique Canada :

Amanda Monforton, directrice, développement des politiques, Justice environnementale et ACS plus;

Stephanie Lane, directrice exécutive, Gouvernance législative.

Il est convenu que le comité procède à l’étude article par article du projet de loi C-226.

Il est convenu de reporter l’étude du titre.

Il est convenu de reporter l’étude du préambule.

Il est convenu de reporter l’étude de l’article 1, qui contient le titre abrégé.

Il est convenu d’adopter l’article 2.

Il est convenu d’adopter l’article 3.

Il est convenu d’adopter l’article 4.

Il est convenu d’adopter l’article 5.

Il est convenu d’adopter l’article 1, qui contient le titre abrégé.

Il est convenu d’adopter le préambule.

Il est convenu d’adopter le titre.

Il est convenu d’adopter le projet de loi.

Il est convenu que le président fasse rapport au Sénat dès que possible du projet de loi C-226, sans amendement.

À 9 h 24, la séance est suspendue.

À 9 h 27, conformément à l’article 12-16(1)d) du Règlement, le comité reprend ses travaux à huis clos pour discuter d'un projet d'ordre du jour (travaux futurs).

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 24 février 2022, le comité poursuit son étude sur de nouvelles questions concernant le mandat du comité. (Sujet: Évaluer les impacts des phénomènes météorologiques extrêmes sur l’économie canadienne)

À 9 h 50, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

Le greffier du comité,

Raymond St. Martin