LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DE L'ÉNERGIE, DE L'ENVIRONNEMENT ET DES RESSOURCES NATURELLES

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le jeudi 23 mai 2024
(66)

[Français]

Le Comité sénatorial permanent de l’énergie, de l’environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd’hui, à 9 h 15, dans la pièce B30 de l’édifice du Sénat du Canada sous la présidence de l’honorable Paul J. Massicotte (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Arnot, Cardozo, Massicotte, McBean, McCallum, Miville-Dechêne, Sorensen, Wells et White (9).

Autres sénateurs présentes : Les honorables sénatrices Burey et Oudar (2).

Participent à la réunion : Jesse Good, analyste, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 17 avril 2024, le comité poursuit son examen du projet de loi C-248, Loi modifiant la Loi sur les parcs nationaux du Canada (parc urbain national Ojibway du Canada).

TÉMOINS :

Première Nation de Caldwell :

Mary Duckworth, cheffe.

National Urban Park Hub, Université de Windsor :

Anneke Smit, professeure agrégée.

Ville de Windsor :

Drew Dilkens, maire.

Assemblée législative de l'Ontario :

Andrew Dowie, député (Windsor-Tecumseh), adjoint parlementaire à la ministre de l'Environnement, de la Protection de la nature et des Parcs (par vidéoconférence).

Les Amis de la Prairie Ojibway :

Mike Fisher, président par Intérim.

Cheffe Mary Duckworth et Anneke Smit font chacune une déclaration.

À 9 h 25, la séance est suspendue.

À 9 h 26, la séance reprend.

Cheffe Mary Duckworth et Anneke Smit répondent aux questions.

À 10 h 8, la séance est suspendue.

À 10 h 13, la séance reprend.

À 10 h 56, la séance est suspendue.

À 10 h 59, conformément à l’article 12-16(1)d) du Règlement, le comité reprend ses travaux à huis clos pour discuter d'un projet d'ordre du jour (travaux futurs).

À 11 h 27, la séance est suspendue.

À 11 h 27, le comité reprend ses travaux en séance publique.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 24 février 2022, le comité poursuit son étude sur de nouvelles questions concernant le mandat du comité (Changement climatique : Industrie canadienne du pétrole et du gaz).

L’honourable sénateur Massicotte propose que la demande suivante de budget d’étude spéciale (changement climatique : industrie canadienne du pétrole et du gaz), pour l’exercice se terminant le 31 mars 2025, soit approuvée et présentée au Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l’administration.

La motion, mise aux voix, est rejetée par le vote suivant :

POUR

Les honorables sénateurs

Massicotte, Wells — [2]

CONTRE

Arnot, McBean, McCallum, Miville-Dechêne, White — [5]

Les honorables sénateurs

ABSTENTIONS

Les honorables sénateurs

Sorensen — [1]

À 11 h 30, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

Le greffier du comité,

Raymond St. Martin