LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DE L'ÉNERGIE, DE L'ENVIRONNEMENT ET DES RESSOURCES NATURELLES

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le jeudi 30 mai 2024
(68)

[Français]

Le Comité sénatorial permanent de l’énergie, de l’environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd’hui, à 9 h 15, dans la pièce B30 de l’édifice du Sénat du Canada sous la présidence de l’honorable Paul J. Massicotte (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Arnot, Cardozo, Galvez, Greenwood, Massicotte, Miville-Dechêne, Sorensen, Tannas et Wells (9).

Autres sénateurs présents : L'honorable sénateur Cotter (1).

Participent à la réunion : Jesse Good, analyste, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 9 mai 2024, le comité poursuit son examen de la teneur des éléments de la section 28 de la partie 4 du projet de loi C-69, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 16 avril 2024.

TÉMOINS :

Association du Barreau canadien :

Me Alexandria Pike, présidente sortante, Section nationale du droit, environnement, énergie et ressources.

Ecojustice Canada :

Me Joshua Ginsberg, avocat et directeur des Affaires législatives.

West Coast Environmental Law :

Me Anna Johnston, avocate-conseil à l'interne.

Assemblée des Premières Nations :

Kluane Adamek, cheffe régionale, Yukon (par vidéoconférence);

Graeme Reed, conseiller principal, Direction environnement, terres et eau (par vidéoconférence);

Andrea Lesperance, analyste principale des politiques, Secteur environnement.

Alexandria Pike fait une déclaration puis répond aux questions.

À 10 h 12, la séance est suspendue.

À 10 h 19, la séance reprend.

Joshua Ginsberg, Anna Johnston et cheffe régionale Kluane Adamek font chacun une déclaration puis répondent aux questions.

À 10 h 59, la séance est suspendue.

À 11 h 2, conformément à l’article 12-16(1)d) du Règlement, le comité reprend ses travaux à huis clos pour discuter d'un projet d'ordre du jour (travaux futurs).

Il est convenu que le comité permette l’enregistrement audio de la partie de la réunion d’aujourd’hui qui se tient à huis clos, qu’une copie soit conservée par le greffier du comité pour consultation par les membres du comité ou le personnel, et qu’elle soit détruite par le greffier lorsque le Sous-comité du programme et de la procédure l’autorisera à le faire, au plus tard à la fin de la présente session parlementaire.

À 11 h 15, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

Le greffier du comité,

Raymond St. Martin