LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DE L'ÉNERGIE, DE L'ENVIRONNEMENT ET DES RESSOURCES NATURELLES

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le jeudi 6 juin 2024
(70)

[Français]

Le Comité sénatorial permanent de l’énergie, de l’environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd’hui, à 9 h 15, dans la pièce B30 de l’édifice du Sénat du Canada sous la présidence de l’honorable Josée Verner, c.p. (vice-présidente).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Anderson, Arnot, Galvez, McBean, McCallum, Miville-Dechêne, Robinson, Verner, c.p., Wells et White (10).

Autres sénateurs présents : Les honorables sénateurs Cardozo et Yussuff (2).

Participent à la réunion : Jesse Good, analyste, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 23 mai 2024, le comité poursuit son examen de la teneur du projet de loi C-50, Loi concernant la responsabilité, la transparence et la mobilisation à l’appui de la création d’emplois durables pour les travailleurs et de la croissance économique dans une économie carboneutre.

COMPARAÎT :

L'honorable Seamus O'Regan, c.p., député, ministre du Travail et des Aînés.

TÉMOINS :

Environmental Defence Canada :

Aliénor Rougeot, responsable de programme, Climat et énergie (par vidéoconférence).

Energy for a Secure Future :

Shannon Joseph, présidente.

Institut international du développement durable :

Laura Cameron, conseillère politique (par vidéoconférence).

Canadiens pour l'énergie nucléaire :

Dr Christopher Keefer, président (par vidéoconférence).

Emploi et Développement social Canada :

Eva Lazar, directrice exécutive, Projets Spéciaux, Direction générale des compétences et de l'emploi.

Ressources naturelles Canada :

Christina Paradiso, directrice générale, Direction de la politique énergétique;

Cori Anderson, directrice, Emplois durables.

Aliénor Rougeot, Laura Cameron, Christopher Keefer et Shannon Joseph font chacun une déclaration puis répondent aux questions.

À 10 h 6, la séance est suspendue.

À 10 h 10, la séance reprend.

Le ministre fait une déclaration puis, avec Cori Anderson, répond aux questions.

À 11 heures, la séance est suspendue.

À 11 h 1, conformément à l’article 12-16(1)d) du Règlement, le comité reprend ses travaux à huis clos pour discuter d'un projet de rapport.

Il est convenu que le comité permette l’enregistrement audio de la partie de la réunion d’aujourd’hui qui se tient à huis clos, qu’une copie soit conservée par le greffier du comité pour consultation par les membres du comité ou le personnel, et qu’elle soit détruite par le greffier lorsque le Sous-comité du programme et de la procédure l’autorisera à le faire, au plus tard à la fin de la présente session parlementaire.

À 11 h 17, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

Le greffier du comité,

Raymond St. Martin