LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DE L'ÉNERGIE, DE L'ENVIRONNEMENT ET DES RESSOURCES NATURELLES

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le mardi 18 juin 2024
(74)

[Français]

Le Comité sénatorial permanent de l’énergie, de l’environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd’hui, à 18 h 30, dans la pièce B30 de l’édifice du Sénat du Canada sous la présidence de l’honorable Paul J. Massicotte (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Anderson, Arnot, Galvez, Manning, Massicotte, McCallum, Miville-Dechêne, Petten, Verner, c.p. et Wells (10).

Participent à la réunion : Stéphanie van Beek, greffière à la procédure, Direction des comités; Jesse Good, analyste, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 6 juin 2024, le comité poursuit son examen du projet de loi C-49, Loi modifiant la Loi de mise en œuvre de l'Accord atlantique Canada — Terre-Neuve-et-Labrador et la Loi de mise en œuvre de l'Accord Canada — Nouvelle-Écosse sur les hydrocarbures extracôtiers et apportant des modifications corrélatives à d'autres lois.

TÉMOINS :

Seafood Producers Association of Nova Scotia :

Ian McIsaac, président (par vidéoconférence).

Marine Renewables Canada :

Elisa Obermann, directrice générale.

À titre personnel :

Bill Montevecchi, professeur sciences océaniques, Université Memorial de Terre-Neuve.

Bill Montevecchi, Ian McIsaac et Elisa Obermann font chacun une déclaration puis répondent aux questions.

À 19 h 40, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

Le greffier du comité,

Raymond St. Martin