LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DE L'ÉNERGIE, DE L'ENVIRONNEMENT ET DES RESSOURCES NATURELLES
PROCÈS-VERBAL
OTTAWA, le jeudi 10 octobre 2024
(80)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent de l’énergie, de l’environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd’hui, à 8 h 59, dans la pièce B30 de l’édifice du Sénat du Canada sous la présidence de l’honorable Paul J. Massicotte (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Anderson, Arnot, Galvez, Massicotte, McCallum, Miville-Dechêne, Robinson, Verner, c.p., Wells (Terre-Neuve-et-Labrador) et White (10).
Participent à la réunion : Jesse Good et Avalon Jennings, analystes, Bibliothèque du Parlement.
Autres sénateurs présents : L'honorable sénateur Fridhandler (1).
Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 24 février 2022, le comité poursuit son étude sur de nouvelles questions concernant le mandat du comité.
TÉMOINS :
Bureau du vérificateur général du Canada :
Jerry V. DeMarco, commissaire à l'environnement et au développement durable;
Kimberley Leach, directrice principale;
Susan Gomez, directrice principale;
Markirit Armutlu, directrice principale;
Nicholas Swales, directeur principal;
Nicolas Blouin, directeur.
Agriculture et Agroalimentaire Canada :
Shannon Nix, sous-ministre adjointe, Direction générale des politiques stratégiques;
Liz Foster, sous-ministre adjointe, Direction générale des programmes;
Marco Valicenti, directeur général, Direction des programmes d'innovation.
Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord Canada :
Georgina Lloyd, sous-ministre adjointe, Affaires du Nord;
Jeffrey Mackey, directeur général par intérim, Direction générale du programme des sites contaminés du Nord (par vidéoconférence).
Environnement et Changement climatique Canada :
Nicole Cote, directrice générale, Activités de protection de l'environnement;
Dany Drouin, directeur général, Direction de la gestion des plastiques et des déchets.
Pêches et Océans Canada :
Brett Gilchrist, directeur des programmes nationaux.
Industrie Canada :
Stephanie Tanton, sous-ministre adjointe, Fonds stratégique pour l'innovation;
Denis Martel, directeur général, Fonds stratégique pour l'innovation, Direction générale de la collaboration et des réseaux;
Milenka Mitrovic, directrice générale par intérim, Direction du développement des affaires et de la stratégie.
Ressources naturelles Canada :
Victoria Orsborne, directrice, Analyse des politiques et coordination.
Services publics et Approvisionnement Canada :
Kelby Hamilton, directeur général, Ligne de service des services techniques.
Statistique Canada :
Jennifer Withington, statisticien en chef adjointe, Statistique économique;
Augustine Akuoko-Asibey, directeur général, Direction de la statistique de l’agriculture, de l’énergie et de l’environnement.
Transports Canada :
Ross Ezzeddin, directeur général, Programmes aériens et maritimes;
Adele Cooper, directrice, Gestion environnementale.
Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada :
Nick Xenos, directeur exécutif, Centre pour un gouvernement vert.
Jerry V. DeMarco fait une déclaration puis, avec Shannon Nix, Liz Foster, Georgina Lloyd, Jeffrey Mackey, Nicole Cote, Dany Drouin, Jennifer Withington et Brett Gilchrist, répond aux questions.
À 10 h 50, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Ferda Simpson