LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES AFFAIRES JURIDIQUES ET CONSTITUTIONNELLES

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le mercredi 17 avril 2024
(96)

[Français]

Le Comité sénatorial permanent des affaires juridiques et constitutionnelles se réunit aujourd’hui, à 16 h 17, dans la pièce B30 de l’édifice du Sénat du Canada sous la présidence de l’honorable Mobina S. B. Jaffer (présidente).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Batters, Carignan, c.p., Clement, Cotter, Dalphond, Jaffer, Klyne, McBean, Pate, Plett et Simons (11).

Autres sénateurs présents : Les honorables sénateurs Al Zaibak et Oudar (2).

Participent à la réunion : Iryna Zazulya et Michaela Keenan-Pelletier, analystes, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 19 mars 2024, le comité poursuit son examen du projet de loi S-15, Loi modifiant le Code criminel et la Loi sur la protection d'espèces animales ou végétales sauvages et la réglementation de leur commerce international et interprovincial.

TÉMOINS :

Ambroseli Trust For Elephants :

Dr W. Keith Lindsay, chercheur collaborateur, biologiste en conservation et gestionnaire de projet, Environment and Development Group (par vidéoconférence).

Protection mondiale des animaux :

Dr Jan Schmidt-Burbach, responsable, Recherches, Espèces sauvages et bien-être animal (par vidéoconférence).

Université Syiah Kuala :

Dr Christopher Stremme, vétérinaire principal (par vidéoconférence).

Allwetterzoo Münster :

Dre Imke Lueders, vétérinaire de zoo, vétérinaire de la faune et chercheure en conservation (par vidéoconférence).

À titre personnel :

Dr Bob Jacobs, professeur émérite, Neurosciences, Collège Colorado (par vidéoconférence).

Dr Dennis Schmitt, professeur émérite, College of Agriculture, Université Missouri State (par vidéoconférence).

W. Keith Lindsay, Jan Schmidt-Burbach et Bob Jacobs font chacun une déclaration puis répondent aux questions.

À 17 h 20, la séance est suspendue.

À 17 h 23, la séance reprend.

Christopher Stremme, Imke Lueders et Dennis Schmitt font chacun une déclaration puis répondent aux questions.

À 18 h 17, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

Le greffier du comité,

Vincent Labrosse