LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES FINANCES NATIONALES

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le mercredi 19 octobre 2022
(27)

[Français]

Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd’hui, à 18 h 47, dans la pièce W110 de 1, rue Wellington, sous la présidence de l’honorable Percy Mockler (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Boehm, Bovey, Duncan, Gignac, Loffreda, Marshall, Mockler, Pate et Smith (9).

Autres sénateurs présents : L'honorable sénatrice Audette (1).

Participent à la réunion : Tracy Amendola, adjointe administrative, Direction des comités; Shaowei Pu et Sylvain Fleury, analystes, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 3 mars 2022, le comité poursuit son examen des dépenses prévues dans le Budget principal des dépenses pour l’exercice se terminant le 31 mars 2023.

TÉMOINS :

Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord Canada :

Darlene Bess, dirigeante principale des finances, des résultats et de l’exécution;

Garima Dwivedi, sous-Ministre adjointe intérimaire, Résolutions & partenariats;

Georgina Lloyd, directrice générale, Direction générale de la mise en œuvre (par vidéoconférence);

Eric Marion, directeur général, Direction générale du financement, des traités et gouvernement autochtone (par vidéoconférence);

Wayne Walsh, sous-ministre adjoint, Affaires du Nord (par vidéoconférence);

Chantal Marin-Comeau, directrice générale, femmes et des filles autochtones disparues et assassinées, Politiques et orientation stratégique (par vidéoconférence);

Kate Ledgerwood, directrice générale, Secrétariat de la réconciliation, Politiques et orientation stratégique (par vidéoconférence);

Stefan Matiation, directeur général, Direction Générale des revendications particulières, résolution et partenariats (par vidéoconférence).

Services aux Autochtones Canada :

Philippe Thompson, dirigeant principal des finances, des résultats et de l’exécution;

Marc Geoffrion, directeur générale, Planification et gestion des ressources, secteur du dirigeant principal des finances, des résultats et de l'exécution;

Keith Conn, sous-ministre adjoint, Direction générale de la santé des Premières Nations et des Inuits (par vidéoconférence);

Paula Hadden-Jokiel, sous-ministre adjointe, Secteur des opérations régionales (par vidéoconférence);

David Peckham, sous-ministre adjoint, Secteur des programmes et partenariats en matière d’éducation et de développement social (par vidéoconférence);

Jessica Sultan, directrice générale, Opportunités économiques et commerciales (par vidéoconférence).

Agence canadienne de développement économique du Nord :

Margaret Buist, vice-présidente, Politiques, planification, communications et BGPN (par vidéoconférence).

Darlene Bess, Philippe Thompson et Margaret Buist font chacun une déclaration puis, avec Garima Dwivedi, Georgina Lloyd, Eric Marion, Wayne Walsh, Chantal Marin-Comeau, Keith Conn, Paula Hadden-Jokiel et David Peckham, répondent aux questions.

À 20 h 43, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Mireille K. Aubé