LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES FINANCES NATIONALES

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le mercredi 10 avril 2024
(96)

[Français]

Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd’hui, à 18 h 46, dans la pièce W110 du 1, rue Wellington, sous la présidence de l’honorable Percy Mockler (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Dalphond, Galvez, Gignac, Kingston, LaBoucane-Benson, Loffreda, MacAdam, Marshall, Mockler, Moncion, Ross et Smith (12).

Autres sénateurs présents : Les honorables sénateurs Carignan, c.p., et Oudar (2).

Participent à la réunion : Shaowei Pu et André Léonard, analystes, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le lundi 26 février 2024, le comité poursuit son examen des dépenses prévues dans le Budget supplémentaire des dépenses (C) pour l'exercice se terminant le 31 mars 2024.

TÉMOINS :

Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada :

Annie Boudreau, secrétaire adjointe, Secteur de la gestion des dépenses;

Carole Bidal, sous-ministre adjointe déléguée, Relations avec les employés et rémunération globale;

Stephen Burt, sous-ministre adjoint principal, Politique numérique et performance;

Karen Cahill, secrétaire adjointe et dirigeante principale des finances;

Emilio Franco, directeur général, Direction de l'approvisionnement, du matériel et des collectivitiés;

Rod Greenough, directeur principal, Stratégies et prévisions des dépenses.

Ministère des Finances Canada :

Christopher Veilleux, dirigeant principal des finances;

Evelyn Dancey, sous-ministre adjointe, Direction de la politique budgétaire;

Alison McDermott, sous-ministre adjointe, Direction des relations fédérales-provinciales et de la politique sociale;

Nelson Paterson, directeur général, Division des études économiques et de l'analyse de la politique, Direction de la politique économique.

Immigration, Réfugiés et Citoyenneté Canada :

Nathalie Manseau, sous-ministre adjointe et dirigeante principale des finances;

Soyoung Park, sous-ministre adjointe, Octroi de l’asile et réinstallation des réfugiés;

Darcy Pierlot, sous-ministre adjoint principal, Prestation de services.

Services aux Autochtones Canada :

Philippe Thompson, dirigeant principal des finances, des résultats et de l’exécution;

Candice St-Aubin, sous-ministre adjointe principale, Direction générale de la Santé des Premières Nations et des Inuits;

Danielle White, sous-ministre adjointe, Secteur politique stratégique et partenariats;

Paula Hadden-Jokiel, sous-ministre adjointe, Secteur des opérations régionales.

Ministère de la Défense nationale et les Forces armées canadiennes :

Cheri Crosby, sous-ministre adjointe (Finances) et dirigeante principale des finances;

Nancy Tremblay, sous-ministre adjointe déléguée, Matériels.

Annie Boudreau, Christopher Veilleux, Nathalie Manseau, Philippe Thompson et Cheri Crosby font chacun une déclaration puis, avec Stephen Burt, Nancy Tremblay, Carole Bidal, Darcy Pierlot, Candice St-Aubin et Paula Hadden-Jokiel, répondent aux questions.

L’honorable sénateur Mockler propose que l’honorable sénateur Carignan, sous réserve de son ajout à la liste des membres du Comité sénatorial des finances nationales, soit élu président de ce comité à compter du 14 avril 2024, en remplacement de l’honorable sénateur Mockler.

À 20 h 36, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Mireille K. Aubé