LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES LANGUES OFFICIELLES
PROCÈS-VERBAL
OTTAWA, le lundi 29 mai 2023
(34)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des langues officielles se réunit aujourd’hui, à 17 heures, dans la pièce B30 de l’édifice du Sénat du Canada, sous la présidence de l’honorable René Cormier (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Clement, Cormier, Dagenais, Dalphond, Mégie, Mockler, Moncion et Poirier (8).
Participent à la réunion : Marie-Ève Hudon, analyste, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 9 mars 2023, le comité poursuit son étude sur les services de santé dans la langue de la minorité.
TÉMOINS :
Aînés Action Québec :
Walter Duszara, président;
Katia Toimil-Bramhall, directrice générale.
Centre de ressources de la communauté noire :
Tenisha Valliant, présidente (par vidéoconférence).
À titre personnel :
Joanne Pocock, conseillère en recherche;
Sarah Bowen, conseillère en évaluation et en recherche appliquée (par vidéoconférence).
Walter Duszara et Tenisha Valliant font chacun une déclaration puis, avec Katia Toimil-Bramhall, répondent aux questions.
À 18 heures, la séance est suspendue.
À 18 h 6, la séance reprend.
Joanne Pocock et Sarah Bowen font chacune une déclaration puis répondent aux questions.
À 19 heures, la séance est suspendue.
À 19 h 2, conformément à l’article 12-16(1)d) du Règlement, le comité reprend ses travaux à huis clos pour discuter d’un projet d’ordre du jour (travaux futurs).
À 19 h 33, la séance est levée jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Angus Wilson