LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES LANGUES OFFICIELLES

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le lundi 25 septembre 2023
(37)

[Français]

Le Comité sénatorial permanent des langues officielles se réunit à huis clos aujourd’hui, à 15 h 59, dans la pièce B30 de l’édifice du Sénat du Canada, sous la présidence de l’honorable René Cormier (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Clement, Cormier, Mégie, Moncion et Poirier (5).

Participent à la réunion : Catlin Seibel-Kamél, greffier législatif et Osvaldo Lopes da Silva, adjoint administratif, Direction des comités; Marie-Ève Hudon, analyste, Bibliothèque du Parlement; Jérémie Spadafora, agent de communications, Direction des communications, de la télédiffusion et des publications.

Conformément à l’article 12-16(1)d) du Règlement, le comité discute à huis clos d’un projet d’ordre du jour (travaux futurs).

Il est convenu que le personnel des sénateurs soit autorisé à demeurer dans la pièce durant la réunion tenue à huis clos.

Il est convenu que le comité permette l’enregistrement audio de la réunion d’aujourd’hui qui se tient à huis clos, qu’une copie soit conservée par la greffière pour consultation par les membres du comité ou le personnel; qu’elle soit détruite par la greffière lorsque le Sous-comité du programme et de la procédure l’autorisera à le faire, au plus tard à la fin de la session parlementaire.

À 17 h 29, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Karine Déquier