LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES LANGUES OFFICIELLES

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le lundi 6 novembre 2023
(40)

[Français]

Le Comité sénatorial permanent des langues officielles se réunit aujourd’hui, à 17 h 4, dans la pièce B30 de l’édifice du Sénat du Canada, sous la présidence de l’honorable René Cormier (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Clement, Cormier, Mégie et Poirier (4).

Participent à la réunion : Catlin Seibel-Kamél, greffier législatif, Direction des comités; Marie-Ève Hudon, analyste, Bibliothèque du Parlement; Jérémie Spadafora, agent de communications, Direction des communications, de la télédiffusion et des publications.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 9 mars 2023, le comité poursuit son étude sur les services de santé dans la langue de la minorité.

TÉMOINS :

Quebec Community Groups Network :

Eva Ludvig, présidente (par vidéoconférence);

Sylvia Martin-Laforge, directrice générale (par vidéoconférence).

Fédération des communautés francophones et acadienne du Canada :

Liane Roy, présidente (par vidéoconférence);

Alain Dupuis, directeur général.

Conseil pour la protection des malades du Québec :

Paul G. Brunet, président (par vidéoconférence).

Le président fait une déclaration sur la Semaine nationale de l’immigration francophone.

Eva Ludvig et Sylvia Martin-Laforge font une déclaration.

L’honorable sénatrice Mégie propose que, nonobstant la pratique habituelle et conformément à l’article 12-17 du Règlement, le comité soit autorisé à entendre des témoignages aujourd’hui en l’absence de quorum, si nécessaire, pourvu que deux membres du comité soient présents.

La motion, mise aux voix, est adoptée.

Eva Ludvig et Sylvia Martin-Laforge répondent aux questions.

À 18 heures, la séance est suspendue.

À 18 h 5, la séance reprend.

Liane Roy fait une déclaration puis, avec Alain Dupuis, répond aux questions.

À 18 h 53, la séance est suspendue.

À 18 h 55, la séance reprend.

Paul G. Brunet fait une déclaration puis répond aux questions.

À 19 h 31, la séance est suspendue.

À 19 h 32, conformément à l’article 12-16(1)d) du Règlement, le comité reprend ses travaux à huis clos pour discuter d’un projet d’ordre du jour (travaux futurs).

À 19 h 43, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Karine Déquier