LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES LANGUES OFFICIELLES

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le lundi 28 octobre 2024
(55)

[Français]

Le Comité sénatorial permanent des langues officielles se réunit aujourd’hui, à 17 heures, dans la pièce B30 de l’édifice du Sénat du Canada, sous la présidence de l’honorable René Cormier (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Aucoin, Clement, Cormier, Mégie et Moncion (5).

Participent à la réunion : Marie-Ève Hudon, analyste, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 9 mars 2023, le comité poursuit son étude sur les services de santé dans la langue de la minorité.

TÉMOINS :

Réseau canadien des personnels de santé :

Ivy Lynn Bourgeault, titulaire de la Chaire de recherche sur le genre, la diversité et les professions et professeure, Université d'Ottawa.

Association des infirmières et infirmiers du Canada :

Kimberly LeBlanc, présidente;

Alexandre Bourassa, responsable, Affaires publiques.

Groupe d'infirmières et infirmiers francophones du Nouveau-Brunswick :

Véronique Landry, présidente (par vidéoconférence).

Ivy Lynn Bourgeault, Kimberly LeBlanc et Véronique Landry font chacune une déclaration puis, avec Alexandre Bourassa, répondent aux questions.

À 18 h 6, la séance est suspendue.

À 18 h 7, conformément à l’article 12-16(1)d) du Règlement, le comité reprend ses travaux à huis clos pour discuter d’un projet d’ordre du jour (travaux futurs).

Il est convenu que le personnel des sénateurs soit autorisé à demeurer dans la pièce durant la partie de la réunion tenue à huis clos.

Il est convenu que le comité permette l’enregistrement audio de la partie de la réunion d’aujourd’hui qui se tient à huis clos, qu’une copie soit conservée par le greffier du comité pour consultation par les membres du comité ou le personnel; qu’elle soit détruite par le greffier lorsque le Sous-comité du programme et de la procédure l’autorisera à le faire, au plus tard à la fin de la session parlementaire.

À 18 h 36, la séance est levée jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

Le greffier du comité,

Angus Wilson