LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES DROITS DE LA PERSONNE

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le lundi 20 mars 2023
(33)

[Français]

Le Comité sénatorial permanent des droits de la personne se réunit aujourd’hui, à 16 heures 5, dans la pièce B45 de l’édifice du Sénat du Canada sous la présidence de l’honorable Wanda Thomas Bernard (vice-présidente).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Arnot, Bernard, Gerba, Hartling, Manning et Omidvar (6).

Participent à la réunion : Robert Mason et Brendan Naef, analystes, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 3 mars 2022, le comité poursuit son étude sur les questions qui pourraient survenir concernant les droits de la personne en général. (Sujet : Islamophobie au Canada)

TÉMOINS :

Coalition pour la surveillance internationale des libertés civiles :

Tim McSorley, coordonnateur national.

Association musulmane du Canada :

Abdul Nakua, membre de la direction (par vidéoconférence).

À titre personnel :

Fahad Ahmad, professeur agrégé, Université métropolitaine de Toronto (par vidéoconférence).

Thomas Juneau, professeur adjoint, Université d'Ottawa.

Barbara Jackman, avocate, Jackman and Associates (par vidéoconférence).

À 16 h 4, la séance est suspendue.

À 16 h 8, la séance reprend.

Fahad Ahmad et Thomas Juneau font chacun une déclaration puis répondent aux questions.

À 16 h 58, la séance est suspendue.

À 17 h 5, la séance reprend.

Tim McSorley, Abdul Nakua et Barbara Jackman font chacun une déclaration puis répondent aux questions.

À 18 h 2, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

Le greffier du comité,

Sébastien Payet