LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES DROITS DE LA PERSONNE

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le lundi 15 mai 2023
(38)

[Français]

Le Comité sénatorial permanent des droits de la personne se réunit aujourd’hui, à 16 h 2, dans la pièce B45 de l’édifice du Sénat du Canada sous la présidence de l’honorable Salma Ataullahjan (présidente).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Arnot, Ataullahjan, Bernard, Gerba, Hartling, Jaffer et Pate (7).

Autres sénateurs présents : Les honorables sénateurs Dalphond et Shugart, c.p. (2).

Participent à la réunion : Barbara Reynolds, greffière à la procédure, Direction des comités ; Robert Mason et Brendan Naef, analystes, Bibliothèque du Parlement; Amely Coulombe, agente de communications, Direction des communications.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 3 mars 2022, le comité poursuit son étude sur les questions qui pourraient survenir concernant les droits de la personne en général. (Sujet : Racisme anti-Noirs, sexisme, discrimination systémique à la Commission canadienne des droits de la personne)

TÉMOINS :

L'honorable sénateur Ian Shugart, c.p., ancien greffier du Conseil privé.

Bureau du commissaire aux droits de la personne de la Colombie-Britannique :

Kasari Govender, commissaire aux droits de la personne (par vidéoconférence).

Alliance de la fonction publique du Canada :

Chris Aylward, président national;

Tasia Brown, attachée politique du président national;

Seema Lamba, agente des programmes, droits de la personne.

Association des juristes de justice :

David McNairn, président.

Association canadienne des libertés civiles :

Harini Sivalingam, directrice, Programme pour l’égalité (par vidéoconférence).

À titre personnel :

Dominique Clément, professeur de sociologie, Faculté des arts, Université de l’Alberta (par vidéoconférence);

Kasari Govender et Dominique Clément font chacun une déclaration puis répondent aux questions.

À 17 h 1, la séance est suspendue.

À 17 h 8, la séance reprend.

Chris Aylward et David McNairn font chacun une déclaration puis, avec Tasia Brown et Seema Lamba, répondent aux questions.

À 18 h 18, la séance est suspendue.

À 18 h 32, la séance reprend.

L'honorable sénateur Shugart, c.p., fait une déclaration puis répond aux questions.

À 19 h 2, la séance est suspendue.

À 19 h 4, la séance reprend.

Harini Sivalingam fait une déclaration puis répond aux questions.

À 19 h 28, la séance est suspendue.

À 19 h 35, conformément à l’article 12-16(1)d) du Règlement, le comité reprend ses travaux à huis clos pour discuter d’un projet d’ordre du jour (travaux futurs).

Il est convenu que le comité ne se réunisse pas le lundi 29 mai 2023.

À 19 h 58, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

Le greffier du comité,

Sébastien Payet