LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES DROITS DE LA PERSONNE

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le lundi 5 juin 2023
(39)

[Français]

Le Comité sénatorial permanent des droits de la personne se réunit à huis clos aujourd’hui, à 17 h 5, dans la pièce B45 de l’édifice du Sénat du Canada sous la présidence de l’honorable Salma Ataullahjan (présidente).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Arnot, Ataullahjan, Gerba, Hartling, Jaffer et Omidvar (6).

Participent à la réunion : Robert Mason et Brendan Naef, analystes, Bibliothèque du Parlement; Amely Coulombe, agente de communications, Direction des communications.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 3 mars 2022, le comité poursuit son étude sur les questions qui pourraient survenir concernant les droits de la personne en général. (Sujet : Islamophobie au Canada)

Conformément à l’article 12-16(1)d) du Règlement, le comité discute à huis clos d’un projet de rapport et d’un projet d’ordre du jour (travaux futurs).

Il est convenu que le comité permette la transcription de la réunion d’aujourd’hui qui se tient à huis clos, qu’une copie soit conservée par le greffier du comité pour consultation par les membres du comité ou les analystes du comité; qu’elle soit détruite par le greffier lorsque le Sous-comité du programme et de la procédure l’autorisera à le faire, au plus tard à la fin de la session parlementaire.

Il est convenu que la présidente soit autorisée à demander, le plus tôt possible, la permission de déposer auprès du greffier du Sénat des rapports provisoires dans le cas où le Sénat ne siégerait pas à ce moment-là.

À 19 h 22, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

Le greffier du comité,

Sébastien Payet