LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES DROITS DE LA PERSONNE
PROCÈS-VERBAL
OTTAWA, le lundi 27 novembre 2023
(46)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des droits de la personne se réunit aujourd’hui, à 16 h 32, dans la pièce B45 de l’édifice du Sénat du Canada sous la présidence de l’honorable Salma Ataullahjan (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Arnot, Ataullahjan, Bernard, Gerba, Jaffer et Omidvar (6).
Participent à la réunion : Robert Mason et Martin McCallum, analystes, Bibliothèque du Parlement; Amely Coulombe, agente de communications, Direction des communications, de la télédiffusion et des publications.
Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 3 mars 2022, le comité poursuit son étude sur les questions qui pourraient survenir concernant les droits de la personne en général. (Sujet : Déplacements forcés dans le monde)
TÉMOINS (par vidéoconférence) :
Fédération internationale des Sociétés de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge :
Jessie Thomson, responsable de la délégation pour la Turquie.
Programme Afrique du Nord du Conseil atlantique :
Alissa Pavia, directrice associée.
À titre personnel :
Naika Foroutan, directrice, Centre allemand de recherche sur l'intégration et la migration, et professeure, Recherche sur l'intégration et les politiques sociales, Université Humboldt;
Bahati Maganjo, consultante, Projet pilote sur la voie d’accès à la mobilité économique et membre, Refugee Advisory Network of Canada;
Melissa Siegel, professeure et responsable des études sur les migrations, Université des Nations unies-MERIT et Université de Maastricht.
Jessie Thomson, Melissa Siegel et Naika Foroutan font chacune une déclaration puis répondent aux questions.
À 17 h 27, la séance est suspendue.
À 17 h 44, la séance reprend.
Bahati Maganjo fait une déclaration puis répond aux questions.
À 18 h 30, la séance est suspendue.
À 18 h 50, la séance reprend.
Alissa Pavia fait une déclaration puis répond aux questions.
À 19 h 23, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Sébastien Payet