LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DE LA SÉCURITÉ NATIONALE, DE LA DÉFENSE ET DES ANCIENS COMBATTANTS

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le mercredi 25 octobre 2023
(37)

[Français]

Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale, de la défense et des anciens combattants se réunit aujourd’hui, à 11 h 38, dans la pièce B45 de l’édifice du Sénat du Canada sous la présidence de l’honorable Tony Dean (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Boehm, Boisvenu, Cardozo, Dagenais, Dasko, Deacon (Ontario), Dean, Gerba, Kutcher, Oh, Plett, Richards et Yussuff (13).

Participent à la réunion : Ariel Shapiro et Anne-Marie Therrien-Tremblay, analystes, Bibliothèque du Parlement; Ben Silverman, agent de communications, Direction des communications, de la télédiffusion et des publications.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 21 juin 2023, le comité poursuit son examen du projet de loi C-21, Loi modifiant certaines lois et d'autres textes en conséquence (armes à feu).

TÉMOINS :

À titre personnel :

Noah S. Schwartz, professeur adjoint, Département des sciences politiques, Université Fraser Valley;

Tim Thurley, chercheur en matière d'armes à feu et spécialiste des politiques;

Christian Leuprecht, professeur, Département de sciences politiques et d'économique, Collège militaire royal du Canada (par vidéoconférence);

Dr Caillin Langmann, professeur clinicien adjoint, Division de la médecine d'urgence, Département de médecine, Université McMaster (par vidéoconférence).

Noah S. Schwartz et Tim Thurley font chacun une déclaration puis répondent aux questions.

À 12 h 31, la séance est suspendue.

À 12 h 34, la séance reprend.

Christian Leuprecht et Caillin Langmann font chacun une déclaration puis répondent aux questions.

À 13 h 22, conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 10 février 2022, le comité poursuit son examen sur les questions relatives aux Anciens Combattants, y compris les services et les prestations dispensés, les activités commémoratives, et la poursuite de la mise en œuvre de la Loi sur le bien-être des vétérans.

Le comité examine un projet de rapport.

Il est convenu :

Que le rapport provisoire du Sous-comité des anciens combattants soit adopté dans les deux langues officielles.

Que le président soit autorisé à déposer le rapport au Sénat ou auprès du greffier du Sénat si le Sénat ne siège pas à ce moment-là, le plus tôt possible, dans les deux langues officielles et à y demander une réponse du gouvernement complète et détaillée;

Que, 24 heures avant le dépôt du rapport, il soit fourni aux journalistes ciblés approuvés par le Sous-comité du programme et de la procédure, sous embargo.

À 13 h 24, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Ericka Dupont