LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DE LA SÉCURITÉ NATIONALE, DE LA DÉFENSE ET DES ANCIENS COMBATTANTS

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le lundi 6 novembre 2023
(41)

[Français]

Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale, de la défense et des anciens combattants se réunit aujourd’hui, à 15 heures, dans la pièce C128 de l’édifice du Sénat du Canada sous la présidence de l’honorable Tony Dean (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Boehm, Boisvenu, Cardozo, Dagenais, Dasko, Deacon (Ontario), Dean, Kutcher, Oh, Plett, Richards et Yussuff (12).

Autres sénateurs présents : L'honorable sénatrice Duncan (1).

Participent à la réunion : Martine Willox, greffière législative, Direction des comités et Ariel Shapiro, analyste, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 21 juin 2023, le comité continue son examen du projet de loi C-21, Loi modifiant certaines lois et d'autres textes en conséquence (armes à feu).

TÉMOINS :

Airsoft au Canada :

Brian A. McIlmoyle, directeur (par vidéoconférence).

Confédération internationale de tir pratique :

James Smith, président et coordonnateur national des agents de terrain.

Fédération de tir du Canada :

Sandra Honour, présidente du conseil d'administration (par vidéoconférence).

Association des sports de tir du Canada :

Tony Bernardo, directeur général (par vidéoconférence).

Assemblée des Premières Nations :

Terry Teegee, chef régional, Colombie-Britannique (par vidéoconférence) ;

Julie McGregor, conseillère juridique (par vidéoconférence).

Inuit Tapiriit Kanatami :

Natan Obed, président ;

Will David, directeur, Affaires juridiques.

À titre personnel :

Matthew Hipwell, propriétaire, Wolverine Supplies ;

Lynda Kiejko, ingénieure civile et olympienne (par vidéoconférence) ;

William J. Klassen, ancien officier de police, Gendarmerie royale du Canada, Yukon ;

Richard Edward Terry McCullough, vice-président et directeur général, Savage Arms Canada Inc.;

Adjudant-maître (à la retraite) Richard James Ostashower, instructeur, Cours canadien de sécurité dans le maniement des armes à feu, ancien militaire et instructeur de police en maniement des armes à feu (par vidéoconférence).

James Smith, Sandra Honour et Brian McIlmoyle font chacun une déclaration puis répondent aux questions.

À 15 h 53, la séance est suspendue.

À 15 h 57, la séance reprend.

Matthew Hipwell, William Klassen et Lynda Kiejko font chacun une déclaration puis répondent aux questions.

À 16 h 58, la séance est suspendue.

À 17 h 7, la séance reprend.

Tony Bernardo, Richard Edward Terry McCullough et Richard Ostashower font chacun une déclaration.

À 17 h 47, la séance est suspendue.

À 17 h 50, la séance reprend.

Tony Bernardo, Richard Edward Terry McCullough et Richard Ostashower répondent aux questions.

À 18 h 3, la séance est suspendue.

À 18 h 9, la séance reprend.

Terry Teegee fait une déclaration puis, avec Julie McGregor, répond aux questions.

À 18 h 56, la séance est suspendue.

À 19 h 5, la séance reprend.

Natan Obed fait une déclaration.

À 19 h 12, la séance est suspendue.

À 19 h 13, la séance reprend.

Natan Obed et Will David répondent aux questions.

À 19 h 55, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Ericka Dupont