LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DE LA SÉCURITÉ NATIONALE, DE LA DÉFENSE ET DES ANCIENS COMBATTANTS

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le lundi 3 juin 2024
(55)

[Français]

Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale, de la défense et des anciens combattants se réunit aujourd’hui, à 15 h 58, dans la pièce C128 de l’Édifice du Sénat du Canada sous la présidence de l’honorable Jean-Guy Dagenais (vice-président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Anderson, Boehm, Cardozo, Carignan, c.p., Dagenais, Dalphond, Dasko, Deacon (Ontario), McNair, Patterson, Richards et Yussuff (12).

Autres sénatrices présentes : L'honorable sénatrice Oudar (1).

Participent à la réunion : Ariel Shapiro et Anne-Marie Therrien-Tremblay, analystes, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 10 février 2022, le comité poursuit son étude des questions concernant la sécurité nationale et la défense en général.

SUJET : L’approvisionnement en matière de défense et l'industrie de défense canadienne

TÉMOINS :

Bureau du vérificateur général du Canada :

Andrew Hayes, sous-vérificateur général;

Nicholas Swales, directeur principal.

Bureau du directeur parlementaire du budget :

Yves Giroux, directeur parlementaire du budget.

Bureau de l'ombudsman de l’approvisionnement :

Alexander Jeglic, ombud de l’approvisionnement.

Conseil canadien pour l’entreprise autochtone :

Philip Ducharme, vice-président, Entrepreneuriat et Approvisionnement (par vidéoconférence).

Conférence des associations de la défense :

Youri Cormier, directeur général.

Yves Giroux, Andrew Hayes et Alexander Jeglic font chacun une déclarationt et avec Nicholas Swales, répondent aux questions.

À 16 h 58, la séance est suspendue.

À 17 h 9, la séance reprend.

Philip Ducharme et Youri Cormier font chacun une déclaration puis répondent aux questions.

À 18 h 4, la séance est suspendue.

À 18 h 8, conformément à l’article 12-16(1)d) du Règlement, le comité discute à huis clos d’un projet de rapport.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 9 mai 2024, le comité entreprend son examen de la teneur des éléments de la section 39 de la partie 4 du projet de loi C-69, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 16 avril 2024.

Le comité étudie un projet de rapport.

Il est convenu que le projet de rapport soit adopté et que le Sous-comité du programme et de la procédure soit autorisé à approuver la version définitive du rapport, en tenant compte des discussions d’aujourd’hui, et en y apportant tout changement jugé nécessaire sur le plan de la forme, de la grammaire ou de la traduction.

Il est convenu que le président soit autorisé à déposer le rapport au Sénat, dès que possible.

À 18 h 20, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Ericka Dupont