LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES AFFAIRES SOCIALES, DES SCIENCES ET DE LA TECHNOLOGIE

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le mercredi 23 mars 2022
(9)

[Français]

En vertu de l’ordre du Sénat du 25 novembre 2021, le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd’hui dans la pièce B30 de l’édifice du Sénat du Canada, et avec vidéoconférence, à 16 heures HE, sous la présidence de l’honorable Patricia Bovey (vice-présidente).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Bovey, Dasko, Kutcher, Patterson et Petitclerc (5).

Membres du comité présents par vidéoconférence : Les honorables sénatrices Bernard, Lankin, c.p., McPhedran, Moodie, Poirier et Verner, c.p. (6).

Autres sénateurs présents : L’honorable sénateur Housakos (1).

Autres sénateurs présents par vidéoconférence: L’honorable sénateur Loffreda (1).

Participent à la réunion : Andrea Mugny, greffière à la procédure, Sébastien Payet, greffier législatif, Marc-André Lanthier et Lori Meldrum, adjoints administratifs, Direction des comités; Laura Blackmore, analyste, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 8 décembre 2021, le comité entreprend son examen du projet de loi S-203, Loi concernant un cadre fédéral relatif au trouble du spectre de l’autisme.

TÉMOINS :

L'honorable sénateur Leo Housakos, parrain du projet de loi.

Alliance canadienne des troubles du spectre de l’autisme :

Jonathan Lai, directeur général (par vidéoconférence);

Deepa Singal, directrice des initiatives scientifiques et des données (par vidéoconférence).

Autisme Canada :

Dermot Cleary, président du conseil d'administration (par vidéoconférence);

Paul Finch, directeur (par vidéoconférence).

Première Nation Nishnawbe Aski :

Anna Betty Achneepineskum, grande cheffe adjointe (par vidéoconférence).

Groupe d'action de la nation Nishnawbe Aski sur les troubles du spectre de l'autisme (TSA) :

Beedahbin Desmoulin, gestionnaire du développement de l’enfant (par vidéoconférence);

Wendy Arseneault, directrice du développement de l'enfant (par vidéoconférence).

À titre personnel :

Dre Evdokia Anagnostou, Chaire de recherche du Canada sur la thérapeutique translationnelle du trouble du spectre de l’autisme (par vidéoconférence);

L'honorable Jim Munson, ancien sénateur (par vidéoconférence).

L’honorable sénateur Housakos et l’honorable Jim Munson font chacun une déclaration puis répondent aux questions.

À 16 h 27, la séance est suspendue.

À 16 h 29, la séance reprend.

Jonathan Lai, Deepa Singal et Dermot Cleary font chacun une déclaration.

À 16 h 38, la séance est suspendue.

À 16 h 39, la séance reprend.

Paul Finch fait une déclaration puis, avec Jonathan Lai, Deepa Singal et Dermot Cleary, répond aux questions.

À 17 h 13, la séance est suspendue.

À 17 h 15, la séance reprend.

Beedahbin Desmoulin et Evdokia Anagnostou font chacun une déclaration puis répondent aux questions.

À 17 h 58, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

Le greffier du comité,

Daniel Charbonneau