LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES AFFAIRES SOCIALES, DES SCIENCES ET DE LA TECHNOLOGIE

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le jeudi 6 juin 2024
(103)

[Français]

Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd’hui, à 9 heures, dans la pièce B45 de l’édifice du Sénat du Canada, sous la présidence de l’honorable Ratna Omidvar (présidente).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Cordy, Cormier, Dasko, Omidvar, Osler et Yussuff (6).

Autres sénateurs présents : L'honorable sénatrice Mégie (1).

Participent à la réunion : Laura Munn-Rivard, analyste, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 23 mai 2024, le comité poursuit son examen du projet de loi C-50, Loi concernant la responsabilité, la transparence et la mobilisation à l'appui de la création d'emplois durables pour les travailleurs et de la croissance économique dans une économie carboneutre.

TÉMOINS :

Bleu Vert Canada :

Christine Jones, gestionnaire, Décarbonisation industrielle.

Réseau action climat Canada :

Alex Cool-Fergus, directrice, Politiques nationales.

Institut Pembina :

Megan Gordon, analyste principale (par vidéoconférence).

Coalition de grands projets des Premières Nations :

Sharleen Gale, cheffe, Fort Nelson First Nation et présidente, Coalition de grands projets des Premières Nations (par vidéoconférence);

Suzanne Von der Porten, vice-présidente, Stratégie d'énergie propre (par vidéoconférence).

Indigenous Resource Network :

John Desjarlais, directeur général (par vidéoconférence).

Entreprise sociale autochtone d’énergie :

Freddie Huppé Campbell, directeur, Énergie et climat (par vidéoconférence).

Leduc County :

Rick Smith, conseiller municipal, District un (par vidéoconférence).

Christine Jones, Alex Cool-Fergus et Megan Gordon font chacune une déclaration puis répondent aux questions.

À 9 h 57, la séance est suspendue.

À 10 h 4, la séance reprend.

Sharleen Gale, John Desjarlais et Freddie Huppé Campbell font chacun une déclaration puis, avec Suzanne Von der Porten, répondent aux questions.

À 10 h 42, la séance est suspendue.

À 10 h 46, la séance reprend.

Rick Smith fait une déclaration puis répond aux questions.

À 11 heures, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Ericka Dupont