LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES AFFAIRES SOCIALES, DES SCIENCES ET DE LA TECHNOLOGIE

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le mardi 11 juin 2024
(106)

[Français]

Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd’hui, à 15 heures, dans la pièce B45 de l’édifice du Sénat du Canada, sous la présidence de l’honorable Ratna Omidvar (présidente).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Bernard, Brazeau, Burey, Cordy, Cormier, Lankin, c.p., Moodie, Omidvar, Osler, Petitclerc et Seidman (11).

Autres sénateurs présents : Les honorables sénateurs Carignan, c.p., McPhedran et Mégie (3).

Participent à la réunion : Diana Ambrozas, analyste, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 6 juin 2024, le comité poursuit son examen du projet de loi C-58, Loi modifiant le Code canadien du travail et le Règlement de 2012 sur le Conseil canadien des relations industrielles.

TÉMOINS :

Institut économique de Montréal :

Daniel Dufort, directeur général;

Gabriel Giguère, analyste principal, Politiques publiques.

Congrès du travail du Canada :

Bea Bruske, présidente (par vidéoconférence).

Unifor :

Lana Payne, présidente nationale (par vidéoconférence).

Teamsters Canada :

Mariam Abou-Dib, directrice générale (par vidéoconférence).

Fédération du travail de l’Alberta :

Gil McGowan, président.

Syndicat des métallurgistes unis :

Marty Warren, directeur national.

International Longshore and Warehouse Union :

Rob Ashton, président (par vidéoconférence).

À titre personnel :

Robert Paul Hebdon, professeur émérite en comportement organisationnel, Université McGill (par vidéoconférence);

Rafael Gomez, directeur, Centre des relations industrielles et des ressources humaines, Université de Toronto (par vidéoconférence).

Robert Paul Hebdon, Rafael Gomez et Daniel Dufort font chacun une déclaration puis, avec Gabriel Giguère, répondent aux questions.

À 15 h 49, la séance est suspendue.

À 15 h 55, la séance reprend.

Bea Bruske, Lana Payne et Mariam Abou-Dib font chacune une déclaration puis répondent aux questions.

À 16 h 57, la séance est suspendue.

À 17 h 7, la séance reprend.

Gil McGowan, Marty Warren et Rob Ashton font chacun une déclaration puis répondent aux questions.

À 17 h 47, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Ericka Dupont