LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES AFFAIRES SOCIALES, DES SCIENCES ET DE LA TECHNOLOGIE

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le jeudi 5 octobre 2023
(68)

[Français]

Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd’hui, à 11 h 30, dans la pièce B45 de l’édifice du Sénat du Canada, sous la présidence de l’honorable Ratna Omidvar (présidente).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Burey, Cordy, Cormier, Greenwood, McPhedran, Mégie, Omidvar, Osler et Seidman (9).

Autre sénateurs présents : L'honorable sénateur Kutcher (1).

Participent à la réunion : Laura Blackmore et Antoine Dedewanou, analystes, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 10 février 2022, le comité poursuit son examen des questions qui pourraient survenir concernant les affaires sociales, la science et la technologie en général. (Sujet: La main-d'œuvre temporaire et migrante du Canada)

TÉMOIN (par vidéoconférence) :

À titre personnel :

Tomoya Obokata, rapporteur spécial sur les formes contemporaines d’esclavage, y compris leurs causes et leurs conséquences, Conseil des droits de l’homme des Nations unies.

Tomoya Obokata fait une déclaration puis répond aux questions.

À 12 h 13, la séance est suspendue.

À 12 h 13, conformément à l’article 12-16(1)d) du Règlement, le comité reprend ses travaux à huis clos pour discuter d’un projet d’ordre du jour (travaux futurs).

Il est convenu que le personnel des sénateurs soit autorisé à demeurer dans la pièce durant la partie de la réunion tenue à huis clos.

Il est convenu que le comité permette la transcription des partie de la réunion d’aujourd’hui qui se tiennent à huis clos, qu’une copie soit conservée par la greffière pour consultation par les membres du comité ou le personnel; qu’elle soit détruite par la greffière lorsque le Sous-comité du programme et de la procédure l’autorisera à le faire, au plus tard à la fin de la session parlementaire.

À 12 h 45, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Emily Barrette