LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES AFFAIRES SOCIALES, DES SCIENCES ET DE LA TECHNOLOGIE

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le mercredi 18 octobre 2023
(69)

[Français]

Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd’hui, à 16 h 13, dans la pièce B45 de l’édifice du Sénat du Canada, sous la présidence de l’honorable Ratna Omidvar (présidente).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Burey, Cardozo, Cordy, Cormier, Greenwood, McPhedran, Mégie, Moodie, Omidvar, Osler et Seidman (11).

Participent à la réunion : Antoine Dedewanou et Kelly Farrah, analystes, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 28 septembre 2023, le comité entreprend son examen du projet de loi C-35, Loi relative à l'apprentissage et à la garde des jeunes enfants au Canada.

COMPARAÎT :

L'honorable Jenna Sudds, c.p., députée, ministre de la Famille, des Enfants et du Développement social.

TÉMOINS :

Emploi et Développement social Canada :

Andrew Brown, sous-ministre délégué;

Michelle Lattimore, directrice générale, Secrétariat fédéral responsable de l’apprentissage et de la garde des jeunes enfants;

Cheri Reddin, directrice générale, Secrétariat de l’apprentissage et de la garde des jeunes enfants autochtones;

Kelly Nares, directrice, Secrétariat fédéral responsable de l’apprentissage et de la garde des jeunes enfants;

Christian Paradis, directeur, Secrétariat fédéral responsable de l’apprentissage et de la garde des jeunes enfants;

Jill Henry, directrice, Secrétariat de l’apprentissage et de la garde des jeunes enfants autochtones.

YMCA Canada :

Jessica Lue, vice-présidente, Représentation et relations gouvernementales (par vidéoconférence).

À titre personnel :

Kerry McCuaig, agrégée supérieure en politiques de la petite enfance, Atkinson Centre for Society and Child Development, Institut d’études pédagogiques de l’Ontario, Université de Toronto (par vidéoconférence).

Gordon Cleveland, professeur agrégé émérite d’économie, Département de la gestion, Université de Toronto Scarborough (par vidéoconférence).

La ministre fait une déclaration puis, avec Michelle Lattimore et Cheri Reddin, répond aux questions.

À 16 h 18, la séance est suspendue.

À 16 h 20, la séance reprend.

À 16 h 29, la séance est suspendue.

À 16 h 30, la séance reprend.

À 16 h 40, la séance est suspendue.

À 16 h 42, la séance reprend.

À 16 h 55, la séance est suspendue.

À 16 h 56, la séance reprend.

À 17 h 14, la séance est suspendue.

À 17 h 20, la séance reprend.

Kerry McCuaig, Gordon Cleveland et Jessica Lue font chacun une déclaration puis répondent aux questions.

À 18 h 14, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Emily Barrette