LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES AFFAIRES SOCIALES, DES SCIENCES ET DE LA TECHNOLOGIE
PROCÈS-VERBAL
OTTAWA, le mercredi 1er novembre 2023
(73)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd’hui, à 16 h 16, dans la pièce B45 de l’édifice du Sénat du Canada, sous la présidence de l’honorable Ratna Omidvar (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Burey, Cardozo, Cordy, Cormier, Dasko, McPhedran, Moncion, Moodie, Omidvar, Quinn et Seidman (11).
Participent à la réunion : Laura Blackmore et Antoine Dedewanou, analystes, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 28 septembre 2023, le comité poursuit son examen du projet de loi C-35, Loi relative à l'apprentissage et à la garde des jeunes enfants au Canada.
TÉMOINS :
Les Femmes Michif Otipemisiwak :
Melanie Omeniho, présidente (par vidéoconférence).
Inuit Tapiriit Kanatami :
Natan Obed, président;
Amy Graham, gestionnaire de l’avancement des politiques.
Assemblée des Premières Nations :
Joanna Bernard, Cheffe nationale par intérim (par vidéoconférence);
Stephanie Wellman, directrice, Développement social (par vidéoconférence);
Jessica Quinn, analyste principale des politiques, Développement social (par vidéoconférence).
Association du barreau canadien :
Brian Maude, membre du Comité des politiques et du Groupe de travail sur le projet de loi C-35 (par vidéoconférence).
First Nations Pedagogies Network :
Karolyn Bonneau, membre (par vidéoconférence).
Melanie Omeniho, Natan Obed et Joanna Bernard font chacun une déclaration puis, avec Amy Graham et Stephanie Wellman, répondent aux questions.
À 17 h 21, la séance est suspendue.
À 17 h 22, la séance reprend.
Brian Maude et Karolyn Bonneau font chacun une déclaration puis répondent aux questions.
À 18 h 3, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Emily Barrette