LE COMITÉ PERMANENT DE LA RÉGIE INTERNE, DES BUDGETS ET DE L'ADMINISTRATION

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le mercredi 20 mars 2024
(89)

[Français]

Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit à huis clos aujourd’hui, à 16 h 15, dans la pièce B45 de l’édifice du Sénat du Canada, sous la présidence de l’honorable Ratna Omidvar (présidente).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Bernard, Burey, Cordy, Cormier, Dasko, McPhedran, Mégie, Moodie, Omidvar, Osler, Petitclerc et Seidman (12).

Autres sénateurs présents : L'honorable sénatrice Oudar (1).

Participent à la réunion : Laura Blackmore, Mayra Perez-Leclerc et Diana Ambrozas, analystes, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 10 février 2022, le comité poursuit son examen des questions qui pourraient survenir concernant les affaires sociales, la science et la technologie en général. (Sujet : La main d’œuvre temporaire et migrante du Canada)

Conformément à l’article 12-16(1)d) du Règlement, le comité discute à huis clos d’un projet de rapport.

Il est convenu que le personnel des sénateurs soit autorisé à demeurer dans la pièce durant la réunion tenue à huis clos.

Il est convenu que le comité permette la transcription de la réunion d’aujourd’hui qui se tient à huis clos, qu’une copie soit conservée par la greffière pour consultation par les membres du comité ou le personnel; qu’elle soit détruite par la greffière lorsque le Sous-comité du programme et de la procédure l’autorisera à le faire, au plus tard à la fin de la session parlementaire.

À 18 h 5, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Emily Barrette