LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES TRANSPORTS ET DES COMMUNICATIONS

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le mercredi 23 octobre 2024
(100)

[Français]

Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd’hui, à 18 h 47, dans la pièce B45 de l’édifice du Sénat du Canada, sous la présidence de l’honorable Leo Housakos (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Cardozo, Clement, Cuzner, Dasko, Housakos, Robinson, Simons et Tannas (8).

Participent à la réunio n: Jed Chong et Khamla Heminthavong, analystes, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 10 février 2022, le comité poursuit son étude de toute question concernant les transports et les communications en général. (Sujet : Services locaux fournis par CBC/Radio-Canada)

TÉMOINS :

Patrimoine canadien :

Joëlle Montminy, sous-ministre adjointe principale, Affaires culturelles;

Michel Sabbagh, directeur général, Affaires culturelles;

Annick Munezero, directrice, Affaires culturelles.

Joëlle Montminy fait une déclaration puis, avec Michel Sabbagh et Annick Munezero, répond aux questions.

À 20 h 8, la séance est suspendue.

À 20 h 15, conformément à l’article 12-16(1)d) du Règlement, le comité discute à huis clos d’un projet d’ordre du jour (travaux futurs).

Il est convenu que le comité permette l’enregistrement audio des parties de la réunion d’aujourd’hui qui se tiennent à huis clos, qu’une copie soit conservée par le greffier du comité pour consultation par les membres du comité ou le personnel, et qu’elle soit détruite par le greffier lorsque le Sous-comité du programme et de la procédure l’autorisera à le faire, au plus tard à la fin de la session parlementaire.

À 20 h 28, la séance est levée jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

Le greffier du comité,

Angus Wilson