LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES TRANSPORTS ET DES COMMUNICATIONS

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le jeudi 15 septembre 2022
(16)

[Français]

Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd’hui, à 10 h 3, dans la pièce C128 de l’édifice du Sénat du Canada sous la présidence de l’honorable Leo Housakos (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Clement, Dasko, Harder, c.p., Housakos, Miville-Dechêne, Quinn, Simons et Sorensen (8).

Participent à la réunion : Jed Chong et Khamla Heminthavong, analystes, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 31 mai 2022, le comité poursuit son examen de la teneur du projet de loi C-11, Loi modifiant la Loi sur la radiodiffusion et apportant des modifications connexes et corrélatives à d’autres lois.

TÉMOINS :

Corus Entertainment Inc. :

Troy Reeb, vice-président exécutif, Réseau de radiodiffusion (par vidéoconférence).

Québecor Média inc. :

Pierre Karl Péladeau, président et chef de la direction;

Peggy Tabet, vice-présidente, Affaires réglementaires et environnementales.

Anthem Sports and Entertainment :

Leonard Asper, président et chef de la direction (par vidéoconférence);

Anthony Cicione, président, Game Media Group (par vidéoconférence).

Spotify :

Regan Smith, chef des affaires publiques, Affaires gouvernementales (par vidéoconférence);

Nathan Wiszniak, chef des partenariats labels et artistes (par vidéoconférence).

The Walt Disney Company :

David Fares, vice-président, Politique publique mondiale (par vidéoconférence).

Digital Media Association :

Garrett Levin, président et chef de la direction (par vidéoconférence).

Troy Reeb, Pierre Karl Péladeau et Leonard Asper font chacun une déclaration puis, avec Peggy Tabet et Anthony Cicione, répondent aux questions.

À 11 h 16, la séance est suspendue.

À 11 h 21, la séance reprend.

Regan Smith, David Fares et Garrett Levin font chacun une déclaration puis, avec Nathan Wiszniak, répondent aux questions.

À 12 h 33, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

Le greffier du comité,

Vincent Labrosse