LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES TRANSPORTS ET DES COMMUNICATIONS

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le mardi 20 septembre 2022
(18)

[Français]

Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd’hui, à 9 heures, dans la pièce B45 de l’édifice du Sénat du Canada sous la présidence de l’honorable Leo Housakos (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Clement, Cormier, Dasko, Dawson, Housakos, Klyne, Miville-Dechêne, Quinn, Simons, Sorensen et Wells (11).

Autres sénateurs présents : L'honorable sénateur Loffreda (1).

Participent à la réunion : Jed Chong et Khamla Heminthavong, analystes, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 31 mai 2022, le comité poursuit son examen de la teneur du projet de loi C-11, Loi modifiant la Loi sur la radiodiffusion et apportant des modifications connexes et corrélatives à d’autres lois.

TÉMOINS :

Réseau de télévision des peuples autochtones :

Monika Ille, cheffe de la direction.

Fédération culturelle canadienne-française :

Nancy Juneau, présidente du Conseil d'administration (par vidéoconférence);

Marie-Christine Morin, directrice générale.

OUTtv :

Brad Danks, président-directeur général (par vidéoconférence).

Coalition canadienne des médias ethnoculturels :

Aldo Di Felice, cofondateur et président, TLN Media Group Inc. (par vidéoconférence);

Madeline Ziniak, cofondatrice et présidente, Association canadienne des médias ethniques (par vidéoconférence).

Bureau de l'écran des Noirs :

Joan Jenkinson, directrice exécutive (par vidéoconférence).

Racial Equity Media Collective :

Lisa Valencia-Svensson, directrice générale (par vidéoconférence).

Monika Ille, Nancy Juneau et Brad Danks font chacun une déclaration puis, avec Marie-Christine Morin, répondent aux questions.

À 9 h 59, la séance est suspendue.

À 10 h 3, la séance reprend.

Aldo Di Felice, Madeline Ziniak, Joan Jenkinson et Lisa Valencia-Svensson font chacun une déclaration puis répondent aux questions.

À 10 h 59, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

Le greffier du comité,

Vincent Labrosse