LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES TRANSPORTS ET DES COMMUNICATIONS

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le mercredi 19 octobre 2022
(25)

[Français]

Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd’hui, à 18 h 46, dans la pièce B45 de l’Édifice du Sénat du Canada sous la présidence de l’honorable Leo Housakos (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Busson, Clement, Dasko, Gagné, Housakos, Klyne, Manning, Miville-Dechêne, Quinn, Simons, Sorensen et Wallin (12).

Autres sénateurs présents : L’honorable sénateur Tannas (1).

Participent à la réunion : Jed Chong et Khamla Heminthavong, analystes, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 31 mai 2022, le comité poursuit son examen de la teneur du projet de loi C-11, Loi modifiant la Loi sur la radiodiffusion et apportant des modifications connexes et corrélatives à d’autres lois.

TÉMOINS (par vidéoconférence) :

Institut Macdonald-Laurier :

Peter Menzies, chercheur principal.

Communications Médias Inc. :

Robert Armstrong, président.

À titre personnel :

Stewart Reynolds (Brittlestar), créateur de contenu numérique;

Jennifer Valentyne, animatrice de télévision, productrice et créatrice de contenu;

Darcy Michael, créateur de contenu.

Peter Menzies et Robert Armstrong font chacun une déclaration puis répondent aux questions.

À 18 h 48, la séance est suspendue.

À 18 h 49, la séance reprend.

Stewart Reynolds, Jennifer Valentyne et Darcy Michael font chacun une déclaration puis répondent aux questions.

À 19 h 44, la séance est suspendue.

À 19 h 47, la séance reprend.

À 20 h 46, la séance est levée jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

Le greffier du comité,

Vincent Labrosse