LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES TRANSPORTS ET DES COMMUNICATIONS

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le mardi 15 novembre 2022
(30)

[Français]

Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd’hui, à 9 h 1, dans la pièce B45 de l’édifice du Sénat du Canada sous la présidence de l’honorable Leo Housakos (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Clement, Cormier, Dasko, Dawson, Gagné, Housakos, Klyne, Manning, Miville-Dechêne, Quinn, Simons et Sorensen (12).

Participent à la réunion :  Jed Chong et Khamla Heminthavong, analystes, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 25 octobre 2022, le comité poursuit son examen du projet de loi C-11, Loi modifiant la Loi sur la radiodiffusion et apportant des modifications connexes et corrélatives à d’autres lois.

TÉMOINS (par vidéoconférence):

Bureau de l'écran autochtone :

Jesse Wente, co-directeur exécutif.

Aboriginal Multi-Media Society of Alberta :

Bert Crowfoot, chef de la direction.

Éditeurs de Musique au Canada :

Margaret McGuffin, cheffe de la direction.

À titre personnel :

Shannon Avison, professeure adjointe, Arts de la communication indigène, Université des Premières Nations du Canada.

Vanessa Brousseau (Resilient Inuk), créatrice de contenu numérique.

Jesse Wente, Shannon Avison et Bert Crowfoot font chacun une déclaration puis répondent aux questions.

À 10 h 4, la séance est suspendue.

À 10 h 6, la séance reprend.

Vanessa Brousseau et Margaret McGuffin font chacune une déclaration puis répondent aux questions.

À 10 h 58, la séance est levée jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

Le greffier du comité,

Vincent Labrosse