LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES TRANSPORTS ET DES COMMUNICATIONS

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le mercredi 8 février 2023
(43)

[Français]

Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd’hui, à 18 h 46, dans la pièce B45 de l’édifice du Sénat du Canada sous la présidence de l’honorable Leo Housakos (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Clement, Cormier, Housakos, Miville-Dechêne, Omidvar, Quinn, Simons et Wallin (8).

Autres sénateurs présents : L'honorable sénateur Patterson (Nunavut) (1).

Participent à la réunion : Jed Chong, analyst, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 3 novembre 2022, le comité continue son examen du projet de loi S-242, Loi modifiant la Loi sur la radiocommunication.

TÉMOINS :

Association des fournisseurs de service internet sans fil :

Jonathan Black, directeur général;

Neil Smellie, directeur.

TECHNATION :

Michele Lajeunesse, vice-présidente principale, Relations gouvernementales et politiques (par vidéoconférence);

Michael Dugeri, analyste des politiques (par vidéoconférence).

À titre personnel :

Nour Abdelaal, analyste politique, Leadership Lab, Université métropolitaine de Toronto (par vidéoconférence).

Jonathan Black et Michele Lajeunesse font chacun une déclaration puis, avec Michael Dugeri et Neil Smellie, répondent aux questions.

À 20 heures, la séance est suspendue.

À 20 h 5, la séance reprend.

Nour Abdelaal fait une déclaration puis répond aux questions.

À 20 h 31, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

Le greffier du comité,

Vincent Labrosse