LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES TRANSPORTS ET DES COMMUNICATIONS

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le mercredi 22 mars 2023
(48)

[Français]

Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit à huis clos aujourd’hui, à 18 h 43, dans la pièce B45 de l’édifice du Sénat du Canada sous la présidence de l’honorable Leo Housakos (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Cardozo, Clement, Cormier, Dasko, Harder, c.p., Housakos, Manning, Miville-Dechêne, Patterson (Nunavut), Simons et Wallin (11).

Autres sénateurs présents : L'honorable sénateur Quinn (1).

Participent à la réunion : Khamla Heminthavong et Jed Chong, analystes, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l’article 12-16(1)d) du Règlement, le comité discute à huis clos d’un projet d’ordre du jour (travaux futurs).

À 19 h 43, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

Le greffier du comité,

Vincent Labrosse