LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES TRANSPORTS ET DES COMMUNICATIONS

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le mercredi 10 mai 2023
(54)

[Français]

Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd’hui, à 18 h 47, dans la pièce B45 de l’Édifice du Sénat du Canada sous la présidence de l’honorable Julie Miville-Dechêne (vice-présidente).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Cardozo, Clement, Dasko, Harder, c.p., Manning, Miville-Dechêne, Ringuette et Simons (8).

Participent à la réunion : Khamla Heminthavong et Jed Chong, analystes, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 18 avril 2023, le comité poursuit son examen du projet de loi C-18, Loi concernant les plateformes de communication en ligne rendant disponible du contenu de nouvelles aux personnes se trouvant au Canada.

TÉMOINS :

Association canadienne des radiodiffuseurs :

Kevin Desjardins, président.

Association canadienne des usagers et stations de la télévision communautaire :

Catherine Edwards, directrice générale;

Amélie Hinse, directrice générale, Fédération des télévisions communautaires autonomes du Québec.

Presse universitaire canadienne :

Amy St. Amand, vice-présidente (par vidéoconférence);

Hannah Theodore, directrice des opérations (par vidéoconférence).

Hebdos Québec :

Sylvain Poisson, directeur général (par vidéoconférence);

Benoit Chartier, président du conseil d’administration (par vidéoconférence).

À titre personnel :

Dwayne Winseck, professeur, École de journalisme et de communication et directeur du projet Global Media & Internet Concentration, Université Carleton.

Kevin Desjardins, Catherine Edwards, Amélie Hinse et Amy St. Amand font chacun une déclaration puis, avec Hannah Theodore, répondent aux questions.

À 19 h 45, la séance est suspendue.

À 19 h 49, la séance reprend.

Sylvain Poisson, Benoit Chartier et Dwayne Winseck font chacun une déclaration puis répondent aux questions.

À 20 h 45, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

Le greffier du comité,

Vincent Labrosse