LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES TRANSPORTS ET DES COMMUNICATIONS

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le mardi 16 mai 2023
(55)

[Français]

Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd’hui, à 9 heures, dans la pièce B45 de l’Édifice du Sénat du Canada sous la présidence de l’honorable Leo Housakos (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Cardozo, Clement, Cormier, Dasko, Harder, c.p., Housakos, Manning, Miville-Dechêne, Quinn, Simons et Wallin (11).

Participent à la réunion : Jed Chong, analyste, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 27 avril 2023, le comité entreprend son examen de la teneur des éléments de la section 2 de la partie 3, et des sections 22 et 23 de la partie 4 du projet de loi C-47, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 28 mars 2023.

TÉMOINS :

Office des transports du Canada :

France Pégeot, présidente et première dirigeante;

Tom Oommen, directeur général, Direction générale de l’analyse et de la liaison.

Administration canadienne de la sûreté du transport aérien :

Neil Parry, vice-président principal, Opérations;

Nancy Fitchett, vice-présidente, Affaires organisationnelles et chef des services financiers.

Droits des passagers aériens :

Gábor Lukács, président (par vidéoconférence).

Conseil national des lignes aériennes du Canada :

Jeff Morrison, président et chef de la direction (par vidéoconférence).

À titre personnel :

Duncan Dee, ancien chef des opérations, Air Canada (par vidéoconférence).

France Pégeot et Neil Parry font chacun une déclaration puis, avec Tom Oommen et Nancy Fitchett, répondent aux questions.

À 9 h 58, la séance est suspendue.

À 10 h 4, la séance reprend.

Gábor Lukács, Jeff Morrison et Duncan Dee font chacun une déclaration puis répondent aux questions.

À 11 h 2, la séance est suspendue.

À 11 h 2, conformément à l’article 12-16(1)d) du Règlement, le comité reprend ses travaux à huis clos pour discuter d’un projet d’ordre du jour (travaux futurs).

À 11 h 11, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

Le greffier du comité,

Vincent Labrosse