LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES TRANSPORTS ET DES COMMUNICATIONS

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le mardi 30 mai 2023
(57)

[Français]

Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd’hui, à 9 heures, dans la pièce B45 de l’Édifice du Sénat du Canada sous la présidence de l’honorable Leo Housakos (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Cardozo, Clement, Cormier, Dasko, Harder, c.p., Housakos, Manning, Miville-Dechêne, Quinn, Simons et Wallin (11).

Participent à la réunion : Khamla Heminthavong, analyste, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 18 avril 2023, le comité poursuit son examen du projet de loi C-18, Loi concernant les plateformes de communication en ligne rendant disponible du contenu de nouvelles aux personnes se trouvant au Canada.

TÉMOINS :

Médias d'info Canada :

Paul Deegan, président et chef de la direction;

Pierre-Elliott Levasseur, président de LaPresse et directeur de News Media Canada.

Le Devoir :

Brian Myles, directeur (par vidéoconférence).

The Globe and Mail :

Phillip Crawley, chef de la direction et éditeur.

Canadaland :

Jesse Brown, propriétaire (par vidéoconférence).

Village Media :

Jeff Elgie, chef de la direction (par vidéoconférence).

À titre personnel :

Jen Gerson, journaliste indépendante (par vidéoconférence).

Paul Deegan, Brian Myles et Phillip Crawley font chacun une déclaration puis, avec Pierre-Elliott Levasseur, répondent aux questions.

À 10 heures, la séance est suspendue.

À 10 h 6, la séance reprend.

Jesse Brown, Jesse Brown et Jen Gerson font chacun une déclaration puis répondent aux questions.

À 11 h 1, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

Le greffier du comité,

Vincent Labrosse