LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES TRANSPORTS ET DES COMMUNICATIONS

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le mardi 6 juin 2023
(59)

[Français]

Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd’hui, à 9 heures, dans la pièce B45 de l’Édifice du Sénat du Canada sous la présidence de l’honorable Leo Housakos (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Cardozo, Clement, Cormier, Dasko, Harder, c.p., Housakos, Manning, Miville-Dechêne, Quinn, Saint-Germain, Simons et Wallin (12).

Participent à la réunion : Jed Chong et Khamla Heminthavong, analystes, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 18 avril 2023, le comité poursuit son examen du projet de loi C-18, Loi concernant les plateformes de communication en ligne rendant disponible du contenu de nouvelles aux personnes se trouvant au Canada.

TÉMOINS :

Réseau de télévision des peuples autochtones :

Monika Ille, cheffe de la direction.

Dadan Sivunivut :

Jean LaRose, président et directeur général.

La Logique :

David Skok, fondateur et chef de la direction.

All Business Online News Group :

Ben Wood, éditeur.

Independent Online News Publishers of Canada :

Jeanette Ageson, éditrice, The Tyee (par vidéoconférence).

Monika Ille et Jean LaRose font chacun une déclaration puis répondent aux questions.

À 9 h 59, la séance est suspendue.

À 10 h 5, la séance reprend.

David Skok, Ben Wood et Jeanette Ageson font chacun une déclaration puis répondent aux questions.

À 11 h 3, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

Le greffier du comité,

Vincent Labrosse