LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES TRANSPORTS ET DES COMMUNICATIONS

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le mercredi 7 juin 2023
(60)

[Français]

Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd’hui, à 18 h 45, dans la pièce B45 de l’Édifice du Sénat du Canada sous la présidence de l’honorable Leo Housakos (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Cardozo, Clement, Cormier, Dasko, Harder, c.p., Housakos, Manning, Miville-Dechêne, Quinn, Saint-Germain, Simons et Wallin (12).

Participent à la réunion : Jed Chong et Khamla Heminthavong, analystes, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 18 avril 2023, le comité poursuit son examen du projet de loi C-18, Loi concernant les plateformes de communication en ligne rendant disponible du contenu de nouvelles aux personnes se trouvant au Canada.

COMPARAÎT :

L'honorable Pablo Rodriguez, c.p., député, ministre du Patrimoine canadien.

TÉMOINS :

Bureau du directeur parlementaire du budget :

Yves Giroux, directeur parlementaire du budget;

Rolande Kpekou Tossou, analyste.

Patrimoine canadien :

Isabelle Mondou, sous-ministre;

Thomas Owen Ripley, sous-ministre adjoint délégué, Affaires culturelles.

Yves Giroux fait une déclaration puis, avec Rolande Kpekou Tossou, répond aux questions.

À 19 h 40, la séance est suspendue.

À 19 h 45, la séance reprend.

Le ministre fait une déclaration puis, avec Isabelle Mondou et Thomas Owen Ripley, répond aux questions.

À 20 h 46, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

Le greffier du comité,

Vincent Labrosse