LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES TRANSPORTS ET DES COMMUNICATIONS

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le mercredi 20 septembre 2023
(62)

[Français]

Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit à huis clos aujourd’hui, à 18 h 46, dans la pièce B45 de l’édifice du Sénat du Canada sous la présidence de l’honorable Leo Housakos (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Cardozo, Clement, Dasko, Deacon (Nouvelle‑Écosse), Housakos, Manning, Mégie, Miville-Dechêne, Petten et Simons (10).

Participent à la réunion : Jed Chong et Sarah Lemelin-Bellerose, analystes, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l’article 12‑16(1)d) du Règlement, le comité discute à huis clos d’un projet d’ordre du jour (travaux futurs).

Il est convenu que le directeur des affaires parlementaires du bureau de l’honorable sénateur Quinn soit autorisé à demeurer dans la pièce durant la réunion tenue à huis clos aujourd’hui.

Il est convenu que le comité permette l’enregistrement audio de la réunion d’aujourd’hui qui se tient à huis clos, qu’une copie soit conservée par le greffier pour consultation par les membres du comité ou le personnel, et qu’elle soit détruite par le greffier lorsque le Sous-comité du programme et de la procédure l’autorisera à le faire, au plus tard à la fin de la session parlementaire.

À 19 h 56, la séance est levée jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

Le greffier du comité,

Angus Wilson