LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES TRANSPORTS ET DES COMMUNICATIONS

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le mercredi 22 mai 2024
(89)

[Français]

Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd’hui, à 18 h 48, dans la pièce B45 de l’édifice du Sénat du Canada, sous la présidence de l’honorable Leo Housakos (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Clement, Dasko, Housakos, Miville-Dechêne, Quinn et Simons (6).

Autres sénateurs présents : L’honorable sénatrice Oudar (1).

Participent à la réunion: Jed Chong et Khamla Heminthavong, analystes, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 9 mai 2024, le comité entreprend son examen de la teneur des éléments des sections 27 et 37 de la partie 4 du projet de loi C-69, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 16 avril 2024.

TÉMOINS :

Transports Canada :

Vincent Robitaille, sous-ministre adjoint, Train à grande fréquence;

Chantale Côté, directrice générale, Politiques, intégration et gouvernance, Train à grande fréquence;

François Camiré, directeur général, Technique, ingénierie et analyse d’impact, Train à grande fréquence;

Luis Miguel Izquierdo Martin, directeur général intérimaire, Commerce et approvisionnement, Train à grande fréquence;

Natalie Dolan, directrice exécutive, Politiques, Train à grande fréquence.

Vincent Robitaille fait une déclaration puis, avec Chantale Côté, François Camiré, Luis Miguel Izquierdo Martin et Natalie Dolan, répond aux questions.

À 19 h 43, la séance est suspendue.

À 19 h 47, conformément à l’article 12-16(1)d) du Règlement, le comité reprend ses travaux à huis clos pour discuter d’un projet d’ordre du jour (travaux futurs).

Il est convenu que le comité permette l’enregistrement audio des parties de la réunion d’aujourd’hui qui se tiennent à huis clos, qu’une copie soit conservée par le greffier du comité pour consultation par les membres du comité ou le personnel, et qu’elle soit détruite par le greffier lorsque le Sous-comité du programme et de la procédure l’autorisera à le faire, au plus tard à la fin de la session parlementaire.

À 20 h 10, la séance est levée jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

Le greffier du comité,

Angus Wilson