LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES TRANSPORTS ET DES COMMUNICATIONS

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le mercredi 25 septembre 2024
(96)

[Français]

Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd’hui, à 18 h 49, dans la pièce B45 de l’édifice du Sénat du Canada, sous la présidence de l’honorable Leo Housakos (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Cardozo, Clement, Dasko, Deacon (Ontario), Housakos, Klyne, Miville-Dechêne et Simons (8).

Participent à la réunion : Jed Chong et Khamla Heminthavong, analystes, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 9 mai 2024, le comité poursuit son examen du projet de loi S-269, Loi concernant un cadre national sur la publicité sur les paris sportifs.

TÉMOINS :

Greo Evidence Insights :

Matthew Young, directeur de la recherche.

Cardus :

Brian Dijkema, président, Canada (par vidéoconférence).

Centre for Media, Technology and Democracy :

Helen A. Hayes, agrégée supérieure de recherche (par vidéoconférence).

Association canadienne des radiodiffuseurs :

Kevin Desjardins, président.

Conseil du jeu responsable :

Shelley White, cheffe de la direction (par vidéoconférence).

À titre personnel :

Rob Simpson, directeur, Sagewood Resources.

Matthew Young, Brian Dijkema, Rob Simpson et Helen Hayes font chacun une déclaration puis répondent aux questions

À 19 h 54, la vice‑présidente, l’honorable sénatrice Miville-Dechêne, assume la présidence du comité.

À 20 heures, la séance est suspendue.

À 20 heures, l’honorable sénateur Housakos reprend la présidence du comité.

À 20 h 6, la séance reprend.

Kevin Desjardins et Shelley White font chacun une déclaration puis répondent aux questions.

À 20 h 49, la séance est levée jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

Le greffier du comité,

Angus Wilson