Aller au contenu
Version imprimable

Horaire des réunions

Date / Heure Études et projets de loi Endroit Session  Note
  • Projet de loi C-30, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 23 mars 2004
    • L'honorable Ralph Goodale, C.P., député, Ministre des finances (À titre personnel)
    • Peter DeVries, directeur, Division de la politique fiscale, Direction de la politique économique et fiscale (À titre personnel)
    • Serge Dumont, directeur général, Bureau du sous-ministre adjoint, Direction générale de la politique de l'impôt (Du ministère des Finances :)
    • Louis Lévesque, sous-ministre adjoint, Direction générale des relations fédérales-provinciales de la politique sociale (Du ministère des Finances :)
Pièce 256-S, Édifice du Centre 37-3 [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
  • Étude de la motion: Conformément au paragraphe 3(5) de la Loi concernant l'emploi dans la fonction publique du Canada, chapitre P-33 des Lois révisées du Canada (1985), le Sénat approuve la nomination de Maria Barrados, d'Ottawa (Ontario), à titre de présidente de la Commission de la fonction publique pour une période de sept ans
    • L'honorable Denis Coderre, c.p., député, président du Conseil privé de la Reine pour le Canada. (À titre personnel)
    • Gaston Arsenault, avocat général (De la Commission de la fonction publique :)
    • Maria Barrados, Présidente intérimaire (De la Commission de la fonction publique :)
    • Monique Boudrias, première vice-présidente (De l'Agence de gestion des ressources humaines de la fonction publique du Canada :)
Pièce 160-S, Édifice du Centre 37-3 [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
  • Le Budget des dépenses déposé au Parlement pour l'exercice se terminant le 31 mars 2005
    • Ronald H. Neumann, directeur, Affaires intergouvernementales, Ministère des Finances (Du gouvernement du Manitoba:)
    • L'honorable Gregory F. Selinger, ministre des Finances (Du Gouvernement du Manitoba :)
Pièce 705, Édifice Victoria 37-3 [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
  • Le Budget des dépenses déposé au Parlement pour l'exercice se terminant le 31 mars 2005
    • Ron Styles, Sous-ministre, Ministère des Finances (Du Gouvernement de la Saskatchewan :)
    • L'honorable Harry Van Mulligen, député, ministre des Finances (Du Gouvernement de la Saskatchewan :)
  • Étude d'un projet d'ordre du jour (travaux futurs)
    • Étude de l'ébauche d'un budget
Pièce 160-S, Édifice du Centre* 37-3 [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
  • Le Budget des dépenses déposé au Parlement pour l'exercice se terminant le 31 mars 2005
    • Robin W. Boadway, Département d'économie ( De l'Université Queen's :)
    • Thomas J. Courchene, Professeur en politique économique et financier (De l'Université Queen's :)
Pièce 705, Édifice Victoria 37-3 [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
  • Le Budget des dépenses déposé au Parlement pour l'exercice se terminant le 31 mars 2005
    • Mitchell Murphy, trésorier provincial (Gouvernement de l'Ile-du-Prince-Édouard :)
    • Terry Paddon, sous-ministre, ministère des Finances (Du Gouvernement de Terre Neuve et Labrador :)
Pièce 705, Édifice Victoria 37-3 [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
  • Le Budget des dépenses déposé au Parlement pour l'exercice se terminant le 31 mars 2005
    • Dr Harvey Lazar, Directeur, Relations intergouvernementales (De l'Université Queen's :)
Pièce 505, Édifice Victoria 37-3 [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
  • Projet de loi C-27, Loi portant octroi à Sa Majesté de crédits pour l’administration publique fédérale pendant l’exercice se terminant le 31 mars 2005
    • Mike Joyce, secrétaire adjoint, Secteur des stratégies de gestion et de dépenses (Conseil du Trésor du Canada)
    • Jim Judd, secrétaire du Conseil du Trésor du Canada (Du Conseil du Trésor du Canada :)
Pièce 705, Édifice Victoria 37-3 [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
  • Projet de loi C-18, Loi concernant la péréquation et permettant au ministre des Finances de faire certains paiements en matière de santé
    • John McKay, C.P., député, Secrétaire parlementaire du Ministre des Finances (Bureau du ministre des Finances)
    • Krista Campbell, Analyste de politique principal, Division des relations fédérales-provinciales (Du Ministère des finances :)
    • Natasha Rascanin, Chef principal, Division des relations fédérales-provinciales (Du Ministère des finances :)
    • Clare Scullion, Avocate générale, Service légal général (Du Ministère des finances :)
    • Étude article par article
  • Le Budget des dépenses déposé au Parlement pour l'exercice se terminant le 31 mars 2005
Pièce 705, Édifice Victoria 37-3 [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
Partiellement à huis clos
  • Le Budget des dépenses déposé au Parlement pour l'exercice se terminant le 31 mars 2005
    • L'honorable Reg Alcock, Président du Conseil du Trésor (À titre personnel)
    • Mike Joyce, secrétaire adjoint, Secteur des stratégies de gestion et de dépenses (Conseil du Trésor du Canada)
Pièce 705, Édifice Victoria 37-3 [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
* Veuillez noter les modifications.
Légende
Diffusion web audio
Diffusion web audio
Diffusion web vidéo
Diffusion web vidéo
Réunion
Réunion
Procès-verbal
Procès-verbal
Transcriptions
Transcriptions
Transcription intérimaire
Transcription intérimaire
Information non-révisée
Information non-révisée
Sujet à modification
Sujet à modification