Rapports

Certains rapports de comité sont de nature administrative. Ils servent à rendre compte de dépenses passées, à demander des autorisations (de se déplacer, de télédiffuser des séances, par exemple) ou à faire approuver des budgets. D’autres rapports font écho aux décisions des comités au sujet de leurs travaux en cours et portent davantage sur des questions de fond. C’est le cas notamment des rapports sur des projets de loi et des rapports provisoires et finals d’études spéciales.


- Rapports de fond

- Dix-huitième rapport: Les activités commémoratives

- Dix-septième rapport: Les côtes du Canada : Les plus longues frontières mal défendues au monde.

- Quatorzième rapport: Traumatismes liés au stress: Le besoin de compréhension.

- Treizième rapport: Auquel a été déféré le projet de loi C-411

- Douzième rapport: Auquel a été déféré le projet de loi C-44

- Onzième rapport: Auquel a été déféré le projet de loi C-31

- Huitième rapport: Votre Comité dépose maintenant son rapport intérimaire intitulé: Pour rectifier la position des Forces canadiennes concernant la mort ou la mutilation.

- Septième rapport: Auquel a été déféré le projet de loi C-227...

- Cinquième rapport: Le mythe de la sécurité dans les aéroports canadiens

- Quatrième rapport: Projet des valeureux

- Deuxième rapport
Pour 130 dollars de plus...
Mise à jour sur la crise financière des Forces canadiennes
UNE VUE DE BAS EN HAUT

Durant la session précédente (29 janvier 2001 au 16 septembre 2002), il a publié les deux rapports de fond suivants :


- Rapports administratifs

- Quinzième rapport: Budget

- Quatorzième rapport: voir ci-dessus

- Douzième rapport: voir ci-dessus

- Treizième rapport: voir ci-dessus

- Onzième rapport: voir ci-dessus

- Dixième rapport: Budget

- Neuvième rapport: Budget

- Huitième rapport: voir ci-dessus

- Septième rapport: voir ci-dessus

- Sixième rapport: Budget

- Cinquième rapport: voir ci-dessus

- Quatrième rapport: voir ci-dessus

- Troisième rapport: Budget concernant la nécessité d'une politique nationale sur la sécurité pour le canada...

- Deuxième rapport : voir ci-dessus

- Premier rapport: Budget concernant les questions de défense et de sécurité qui touchent le Canada...