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Témoins

L'information antérieure à la 40e législature provient des avis de convocation des réunions. Pour un compte rendu officiel, veuillez vous référer aux délibérations et procès-verbaux.

Il existe des informations électroniques limitées pour la période précédant la 35e législature. Pour l'information historique, veuillez contacter : ctm@sen.parl.gc.ca ou 1-800-267-7362

Date Org. Nom/Titre Études et projets de loi Session  Note
10 décembre 2009 La Fondation nationale des réalisations autochtones Roberta Jamieson, présidente-directrice générale Étude sur la question de l’accessibilité à l’éducation postsecondaire au Canada [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
10 décembre 2009 Affaires indiennes et du Nord Canada Kathleen Keenan, directrice générale de l'éducation Étude sur la question de l’accessibilité à l’éducation postsecondaire au Canada [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
10 décembre 2009 Caucus national des Autochtones de la Fédération canadienne des étudiantes et des étudiants Jaden Keitlah, président Étude sur la question de l’accessibilité à l’éducation postsecondaire au Canada [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
10 décembre 2009 La Fondation nationale des réalisations autochtones Noella Steinhauer, directrice de l'éducation Étude sur la question de l’accessibilité à l’éducation postsecondaire au Canada [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
3 décembre 2009 Sénat du Canada L'honorable Jerahmiel S. Grafstein, sénateur, parrain du projet de loi Projet de loi S-201, Loi modifiant la Loi sur la Bibliothèque et les Archives du Canada (Musée national du portrait) [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
26 novembre 2009 Santé Canada Charles Ethier, directeur général, Direction de la sécurité des produits de consommation Projet de loi C-6, Loi concernant la sécurité des produits de consommation [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
26 novembre 2009 Santé Canada Paul Glover, sous-ministre adjoint, Direction générale de la santé environnementale et de la sécurité des consommateurs Projet de loi C-6, Loi concernant la sécurité des produits de consommation [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
26 novembre 2009 Santé Canada Diane Labelle, avocate générale, Unité des services juridiques Projet de loi C-6, Loi concernant la sécurité des produits de consommation [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
25 novembre 2009 À titre personnel Shawn P. Buckley, avocat en droit constitutionnel Projet de loi C-6, Loi concernant la sécurité des produits de consommation [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
25 novembre 2009 À titre personnel Cyndee Todgham Cherniak, professeure auxiliaire, Faculté de droit de l’Université Case Western Reserve Projet de loi C-6, Loi concernant la sécurité des produits de consommation [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
Légende
Audio uniquement
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Vidéo
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Webdiffusion
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Avis de convocation
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Procès-verbal
Procès-verbal
Transcriptions
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Transcription intérimaire
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