Délibérations du Comité sénatorial spécial
sur la Modernisationdu Sénat

Fascicule n° 1 - Procès-verbal du 9 mars 2016

OTTAWA, le mercredi 9 mars 2016
(2)

[Traduction]

Le Comité sénatorial spécial sur la modernisation du Sénat se réunit aujourd'hui, à 11 h 2, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Thomas Johnson McInnis (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Bellemare, Cools, Eggleton, C.P., Greene, Joyal, C.P., McCoy, McInnis, McIntyre, Seidman, Stewart Olsen, Tannas et Wells (12)

Autres sénateurs présents : Les honorables sénatrices Beyak et Fraser (2).

Également présent : Sebastien Spano, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat, le vendredi 11 décembre 2015, le comité entreprend son examen des façons de rendre le Sénat plus efficace dans le cadre constitutionnel actuel.

TÉMOIN :

À titre personnel :

David E. Smith, chercheur émérite invité, Université Ryerson.

Le président prend la parole.

M. Smith fait un exposé, puis répond aux questions.

L'honorable sénatrice McCoy propose :

Que l'article qui s'intitule «Senate Modernization Committee formed, chairman Sen. McInnis chosen without election,» publié le 22 février 2016 dans le Hill Times, soit déposé (pièce 1120-04-04-1.42/MDRN-SS-1, 1 «1»).

La motion, mise aux voix, est adoptée.

À 12 h 49, la séance est suspendue.

À 13 h 3, conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le comité examine un projet d'ordre du jour.

Le comité examine un projet d'ordre du jour.

Il est convenu que le comité se réunira le lundi 18 avril 2016.

À 13 h 20, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

Le greffier du comité,

Daniel Charbonneau