Journaux du Sénat
55 Elizabeth II, A.D. 2006, Canada
Journaux du Sénat
1re session, 39e législature
Numéro 1
Le lundi 3 avril 2006
10 h 30
L'honorable Noël A. Kinsella, Président
Les membres présents sont :
Les honorables sénateurs
Adams, Andreychuk, Angus, Atkins, Austin, Bacon, Biron, Callbeck, Campbell, Carstairs, Champagne, Chaput, Christensen, Cochrane, Comeau, Cook, Cools, Corbin, Cordy, Cowan, Dawson, Day, De Bané, Di Nino, Downe, Eyton, Fairbairn, Fitzpatrick, Forrestall, Fortier, Fraser, Furey, Gill, Goldstein, Grafstein, Gustafson, Hays, Hervieux-Payette, Hubley, Johnson, Joyal, Kenny, Keon, Kinsella, Kirby, Lapointe, Lavigne, LeBreton, Losier-Cool, Lovelace Nicholas, Mahovlich, McCoy, Meighen, Merchant, Milne, Mitchell, Moore, Munson, Murray, Nancy Ruth, Nolin, Oliver, Pépin, Peterson, Phalen, Pitfield, Plamondon, Poulin (Charette), Prud'homme, Ringuette, Rivest, Robichaud, Rompkey, St. Germain, Segal, Smith, Spivak, Stollery, Stratton, Tardif, Tkachuk, Trenholme Counsell, Watt, Zimmer
Les membres participant aux travaux sont :
Les honorables sénateurs
Adams, Andreychuk, Angus, Atkins, Austin, Bacon, Biron, Callbeck, Campbell, Carstairs, Champagne, Chaput, Christensen, Cochrane, Comeau, Cook, Cools, Corbin, Cordy, Cowan, Dawson, Day, De Bané, Di Nino, Downe, Eyton, Fairbairn, Fitzpatrick, Forrestall, Fortier, Fraser, Furey, Gill, Goldstein, Grafstein, Gustafson, Hays, Hervieux-Payette, Hubley, Johnson, Joyal, Kenny, Keon, Kinsella, Kirby, Lapointe, Lavigne, LeBreton, Losier-Cool, Lovelace Nicholas, Mahovlich, McCoy, Meighen, Merchant, Milne, Mitchell, Moore, Munson, Murray, Nancy Ruth, Nolin, Oliver, Pépin, Peterson, Phalen, Pitfield, Plamondon, Poulin (Charette), Prud'homme, Ringuette, Rivest, Robichaud, Rompkey, St. Germain, Segal, Smith, Spivak, Stollery, Stratton, Tardif, Tkachuk, Trenholme Counsell, Watt, Zimmer
PRÉSENTATION DU PRÉSIDENT
L'honorable Président prend place au fauteuil du Greffier.
L'honorable Président se lève et informe le Sénat qu'une Commission le nommant Président du Sénat a été émise sous le grand sceau du Canada.
Le Greffier du Sénat donne alors lecture de ladite Commission, comme suit :
CANADA
Michaëlle Jean
(G.S.)
ELIZABETH DEUX, par la Grâce de Dieu, REINE du Royaume-Uni, du Canada et de ses autres royaumes et territoires, Chef du Commonwealth, Défenseur de la Foi.
À
L'honorable Noël A. Kinsella,
sénateur,
SALUT :
SACHEZ QUE, en raison de la confiance particulière que Nous mettons dans votre fidélité, votre intégrité et votre compétence, Nous vous avons constitué et nommé, et Nous vous constituons et nommons, par les présentes, vous,
NOËL A. KINSELLA
PRÉSIDENT DU SÉNAT.
IL VOUS appartiendra, à vous, Noël A. Kinsella, d'occuper, d'exercer et d'avoir en partage ladite charge de Président du Sénat, à titre amovible, avec tous les pouvoirs, droits, autorisations, prérogatives, bénéfices, émoluments et avantages attachés de droit et de par la loi à cette charge.
EN FOI DE QUOI, Nous avons fait délivrer Nos présentes lettres patentes et y avons fait apposer le grand sceau du Canada.
TÉMOIN :
Notre très fidèle et bien-aimée Michaëlle Jean, Chancelière et Compagnon principal de Notre Ordre du Canada, Chancelière et Commandeure de Notre Ordre du mérite militaire, Chancelière et Commandeure de Notre Ordre du mérite des corps policiers, Gouverneure générale et Commandante en chef du Canada.
À NOTRE HÔTEL DU GOUVERNEMENT, en Notre ville d'Ottawa, ce vingt-deuxième jour de mars de l'an de grâce deux mille six, cinquante-cinquième de Notre règne.
PAR ORDRE,
Registraire général du Canada,
MAXIME BERNIER
Procureur général du Canada,
VIC TOEWS
Ordonné : Que la masse soit transportée auprès de l'honorable Président.
L'honorable Président prend alors place au fauteuil au pied du trône, conduit par l'honorable sénateur LeBreton, C.P., et par l'honorable sénateur Hays.
La masse est déposée sur le Bureau.
PRIÈRE
L'honorable Président informe le Sénat qu'il a reçu une communication du secrétaire de la Gouverneure générale.
L'honorable Président donne alors lecture de la communication, comme suit :
RIDEAU HALL
le 20 mars 2006
Monsieur le Président,
Je suis chargé de vous faire savoir que la très honorable Beverley McLachlin, juge en chef de la Cour suprême du Canada, en sa qualité de suppléant du gouverneur général, se rendra à la Chambre du Sénat à 11 heures, dans la matinée du lundi 3 avril 2006, pour ouvrir la première session du trente-neuvième Parlement du Canada.
Veuillez agréer, Monsieur le Président, l'assurance de ma haute considération.
Le secrétaire du Gouverneur général,
Barbara Uteck
L'honorable
Président du Sénat
Ottawa
PRÉSENTATION DE SÉNATEURS
L'honorable Président informe le Sénat que le Greffier du Sénat a reçu du Registraire général du Canada un certificat établissant que Michael Fortier, C.P., a été appelé au Sénat.
L'honorable Président informe le Sénat que ce sénateur est à la porte, attendant d'être présenté.
L'honorable sénateur Fortier, C.P., est présenté, accompagné par l'honorable sénateur LeBreton, C.P., et par l'honorable sénateur Angus, et il remet le bref de Sa Majesté l'appelant au Sénat. Le bref est lu par un des greffiers au Bureau, comme suit :
CANADA
Marie Deschamps
(G.S.)
ELIZABETH DEUX, par la Grâce de Dieu, REINE du Royaume-Uni, du Canada et de ses autres royaumes et territoires, Chef du Commonwealth, Défenseur de la Foi.
À
Notre fidèle et bien-aimé,
L'honorable
MICHAEL FORTIER
un membre de Notre Conseil privé pour le Canada,
de Ville Mont-Royal, dans la province de Québec,
SALUT :
SACHEZ QUE, en raison de la confiance et de l'espoir particuliers que Nous avons mis en vous, autant que dans le dessein d'obtenir votre avis et votre aide dans toutes les affaires importantes et ardues qui peuvent intéresser l'état et la défense du Canada, Nous avons jugé à propos de vous appeler au Sénat du Canada et Nous vous désignons pour la division de Rougemont de Notre province de Québec.
ET Nous vous ordonnons de passer outre à toute difficulté ou excuse et de vous trouver en personne, aux fins susmentionnées, au Sénat du Canada en tout temps et en tout lieu où Notre Parlement pourra être convoqué et réuni, au Canada, sans y manquer de quelque façon que ce soit.
EN FOI DE QUOI, Nous avons fait délivrer Nos présentes lettres patentes et y avons fait apposer le grand sceau du Canada.
TÉMOIN :
L'honorable Marie Deschamps, juge puînée de la Cour suprême du Canada et suppléante de Notre très fidèle et bien-aimée Michaëlle Jean, Chancelière et Compagnon principal de Notre Ordre du Canada, Chancelière et Commandeure de Notre Ordre du mérite militaire, Chancelière et Commandeur de Notre Ordre du mérite des corps policiers, Gouverneure générale et Commandante en chef du Canada.
À OTTAWA, ce vingt-septième jour de février de l'an de grâce deux mille six, cinquante-cinquième de Notre règne.
PAR ORDRE,
MAXIME BERNIER
Registraire général du Canada
L'honorable sénateur Fortier, C.P., s'approche du Bureau, prête le serment prescrit par la loi, devant le Greffier du Sénat, commissaire nommé à cet effet, et il prend son siège comme membre du Sénat.
L'honorable Président informe le Sénat que l'honorable sénateur Fortier, C.P., a fait et signé la Déclaration des qualités requises prescrite par la Loi constitutionnelle de 1867, en présence du Greffier du Sénat, commissaire nommé pour recevoir et attester cette déclaration.
Le Sénat s'ajourne à loisir pour se rassembler au son du timbre vers 10 h 55.
Le séance reprend.
Le Sénat s'ajourne maintenant à loisir pour attendre l'arrivée de la très honorable suppléante de Son Excellence la Gouverneure générale.
Quelque temps après, la très honorable Beverley Marian McLachlin, juge en chef de la Cour suprême du Canada, en sa qualité de suppléante de Son Excellence la Gouverneure générale, arrive et occupe le fauteuil au pied du trône.
L'honorable Président ordonne à l'huissier du bâton noir de se rendre auprès de la Chambre des communes et de l'informer que :
« C'est le désir de la très honorable suppléante de Son Excellence la Gouverneure générale que les Communes se rendent immédiatement auprès d'elle à la chambre du Sénat. »
Les Communes étant arrivées,
L'honorable Président du Sénat dit alors :
« Honorables membres du Sénat,
Membres de la Chambre des communes,
J'ai reçu l'ordre de vous informer que Son Excellence la Gouverneure générale ne juge pas à propos de vous exposer les objets pour lesquels elle a convoqué le présent Parlement du Canada, avant que la Chambre des communes ait choisi son Président, suivant la loi; mais demain, le mardi 4 avril 2006 à 15 heures, Son Excellence exposera les objets de la convocation de ce Parlement. »
Les Communes se retirent.
Il plaît à la très honorable suppléante de Son Excellence la Gouverneure générale de se retirer.
La séance reprend.
L'honorable Président informe le Sénat qu'il a reçu une communication du secrétaire de la Gouverneure générale.
L'honorable Président donne alors lecture de la communication, comme suit :
RIDEAU HALL
le 20 mars 2006
Monsieur le Président,
J'ai l'honneur de vous informer que Son Excellence la très honorable Michaëlle Jean, Gouverneure générale du Canada, et Son Excellence Jean-Daniel Lafond arriveront à l'entrée de la Tour de la Paix à 15 heures, le mardi 4 avril 2006.
Lorsqu'il aura été confirmé que tout est en place, Leurs Excellences se rendront à la Chambre du Sénat pour ouvrir officiellement la première session du trente-neuvième Parlement du Canada.
Veuillez agréer, Monsieur le Président, l'assurance de ma haute considération.
Le secrétaire du Gouverneur général,
Barbara Uteck
L'honorable
Président du Sénat
Ottawa
AJOURNEMENT
L'honorable sénateur Comeau propose, appuyé par l'honorable sénateur Stratton,
Que le Sénat s'ajourne jusqu'à demain, le mardi 4 avril 2006, à 15 heures.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
(En conséquence, à 11 h 17 le Sénat s'ajourne jusqu'à demain.)