Journaux du Sénat
57 Elizabeth II, A.D. 2008, Canada
Journaux du Sénat
2e session, 39e législature
Numéro 64
Le jeudi 29 mai 2008
13 h 30
L'honorable Noël A. Kinsella, Président
Les membres présents sont :
Les honorables sénateurs
Andreychuk, Angus, Bacon, Baker, Banks, Biron, Brown, Bryden, Cochrane, Comeau, Cook, Cools, Corbin, Cordy, Cowan, Dallaire, Dawson, Day, Di Nino, Downe, Eggleton, Eyton, Fairbairn, Fortier, Fox, Fraser, Furey, Goldstein, Gustafson, Harb, Hervieux-Payette, Hubley, Johnson, Joyal, Kenny, Keon, Kinsella, LeBreton, Losier-Cool, Lovelace Nicholas, Mahovlich, Massicotte, McCoy, Meighen, Mercer, Merchant, Milne, Mitchell, Moore, Munson, Murray, Nancy Ruth, Oliver, Pépin, Peterson, Phalen, Poy, Prud'homme, Ringuette, Robichaud, Rompkey, Sibbeston, Smith, Stratton, Tardif, Tkachuk, Trenholme Counsell, Watt, Zimmer
Les membres participant aux travaux sont :
Les honorables sénateurs
Andreychuk, Angus, Bacon, Baker, Banks, Biron, Brown, Bryden, Cochrane, Comeau, Cook, Cools, Corbin, Cordy, Cowan, Dallaire, Dawson, Day, Di Nino, Downe, Eggleton, Eyton, Fairbairn, Fortier, Fox, Fraser, Furey, Goldstein, Gustafson, Harb, Hervieux-Payette, Hubley, Johnson, Joyal, Kenny, Keon, Kinsella, LeBreton, Losier-Cool, Lovelace Nicholas, Mahovlich, Massicotte, McCoy, Meighen, Mercer, Merchant, Milne, Mitchell, Moore, Munson, Murray, Nancy Ruth, *Nolin, Oliver, Pépin, Peterson, Phalen, Poy, Prud'homme, Ringuette, Robichaud, Rompkey, Sibbeston, Smith, Stratton, Tardif, Tkachuk, Trenholme Counsell, Watt, Zimmer
PRIÈRE
DÉCLARATIONS DE SÉNATEURS
Des honorables sénateurs font des déclarations.
AFFAIRES COURANTES
Dépôt de documents
L'honorable Président dépose sur le bureau ce qui suit :
Rapport annuel du Commissaire aux langues officielles de 2007-2008, conformément à la Loi sur les langues officielles, L.R.C. 1985, ch. 31 (4e suppl.), art. 66.—Document parlementaire no 2/39-611.
Présentation de rapports de comités permanents ou spéciaux
L'honorable sénateur Kenny, président du Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense, présente le sixième rapport de ce Comité (budget—déblocage additionnel de fonds (étude sur la politique sur la sécurité nationale)).
(Le rapport est imprimé en annexe.)
L'honorable sénateur Kenny propose, appuyé par l'honorable sénateur Downe, que le rapport soit inscrit à l'ordre du jour pour étude à la prochaine séance.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Introduction et première lecture de projets de loi émanant du gouvernement
La Chambre des communes transmet au Sénat un message avec le projet de loi C-21, Loi modifiant la Loi canadienne sur les droits de la personne, pour lequel elle sollicite l'agrément du Sénat.
Le projet de loi est lu pour la première fois.
L'honorable sénateur Comeau propose, appuyé par l'honorable sénateur Gustafson, que le projet de loi soit inscrit à l'ordre du jour pour la deuxième lecture dans deux jours.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Dépôt de rapports de délégations interparlementaires
L'honorable sénateur Milne dépose sur le bureau ce qui suit :
Rapport de la délégation canadienne de l'Association parlementaire Canada-Europe concernant sa participation à la deuxième partie de la Session ordinaire de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe, tenue à Strasbourg (France) du 14 au 18 avril 2008.—Document parlementaire no 2/39-612.
RÉPONSES AUX QUESTIONS ÉCRITES
Conformément à l'article 25(2) du Règlement, l'honorable sénateur Comeau dépose sur le bureau ce qui suit :
Réponse à la question no 27, en date du 26 février 2008, inscrite au Feuilleton et Feuilleton des avis au nom de l'honorable sénateur Hubley, concernant les activités ou les mesures d'aide de l'ACDI au cours du dernier exercice (2007-2008) concernant les mines terrestres.—Document parlementaire no 2/39-613S.
Avec permission,
Le Sénat revient à la Présentation de rapports de comités permanents ou spéciaux.
L'honorable sénateur Furey présente ce qui suit :
Le jeudi 29 mai 2008
Le Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration a l'honneur de présenter son
HUITIÈME RAPPORT
Votre Comité recommande que les fonds suivants soient débloqués pour l'année financière 2008-2009.
Sécurité nationale et défense (législation)
Services professionnels et autres 8 000 $ Transports et communications — Autres dépenses 250 TOTAL 8 250 $
Respectueusement soumis,
Le président,
GEORGE J. FUREY
L'honorable sénateur Furey propose, appuyé par l'honorable sénateur Moore, que le rapport soit inscrit à l'ordre du jour pour étude à la prochaine séance.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Furey présente ce qui suit :
Le jeudi 29 mai 2008
Le Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration a l'honneur de présenter son
NEUVIÈME RAPPORT
Votre comité recommande une augmentation économique de 2,0 p. 100, à compter du 1er avril 2008, le salaire des SEG et des MMG-2 du Sénat, en plus d'une augmentation de 2,1 p. 100 de salaire à risque, pour 2008-2009, parallèle aux augmentations adoptées par le Conseil du Trésor pour les cadres de la fonction publique.
Respectueusement soumis,
Le président,
GEORGE J. FUREY
L'honorable sénateur Furey propose, appuyé par l'honorable sénateur Kenny, que le rapport soit inscrit à l'ordre du jour pour étude à la prochaine séance.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
ORDRE DU JOUR
AFFAIRES DU GOUVERNEMENT
Interpellations
L'article no 1 est appelé et différé à la prochaine séance.
Rapports de comités
L'article no 1 est appelé et différé à la prochaine séance.
AUTRES AFFAIRES
Projets de loi d'intérêt public du Sénat
Les articles nos 1 à 11 sont appelés et différés à la prochaine séance.
L'article no 12 (projet de loi S-232) est appelé et conformément à l'article 27(3) du Règlement est rayé du Feuilleton.
Les articles nos 13 et 14 sont appelés et différés à la prochaine séance.
Projets de loi d'intérêt public des Communes
Les articles nos 1 et 2 sont appelés et différés à la prochaine séance.
Rapports de comités
Étude du quatrième rapport du Comité permanent sur les conflits d'intérêts des sénateurs (modifications au Code régissant les conflits d'intérêts des sénateurs), présenté au Sénat le 28 mai 2008.
L'honorable sénateur Joyal, C.P., propose, appuyé par l'honorable sénateur Bryden, que le rapport soit adopté.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Les articles nos 2 à 6 sont appelés et différés à la prochaine séance.
Reprise du débat sur l'étude du dixième rapport (intérimaire) du Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie, intitulé Politiques sur la santé de la population : Enjeux et options, déposé au Sénat le 2 avril 2008.
Après débat,
L'honorable sénateur Prud'homme, C.P., propose, appuyé par l'honorable sénateur Comeau, que la suite du débat sur l'étude du rapport soit ajournée à la prochaine séance.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Autres
Les articles nos 3 (interpellation), 102, 69 (motions), 7, 8, 11, 13 (interpellations), 11, 6, 85 (motions), 14 (interpellation), 88 et 68 (motions) sont appelés et différés à la prochaine séance.
Reprise du débat sur l'interpellation de l'honorable sénateur Carstairs, C.P., attirant l'attention du Sénat sur les droits de la personne des parlementaires à la réunion de l'Union interparlementaire au Cap, en Afrique du Sud, en avril 2008.
Après débat,
L'honorable sénateur Prud'homme, C.P., propose, appuyé par l'honorable sénateur Comeau, que la suite du débat sur l'interpellation soit ajournée à la prochaine séance.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Les articles nos 96, 79 (motions) et 4 (interpellation) sont appelés et différés à la prochaine séance.
Reprise du débat sur l'interpellation de l'honorable sénateur Hubley, attirant l'attention du Sénat sur la situation actuelle des prestations de maternité et parentales au Canada ainsi que sur les défis auxquels font face les Canadiens qui décident d'avoir des enfants et les moyens d'améliorer les prestations fédérales visant à aplanir ces défis.
Après débat,
L'honorable sénateur Hubley, au nom de l'honorable sénateur Trenholme Counsell, propose, appuyée par l'honorable sénateur Keon, que la suite du débat sur l'interpellation soit ajournée à la prochaine séance.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Reprise du débat sur l'interpellation de l'honorable sénateur Carstairs, C.P., attirant l'attention du Sénat sur les raisons expliquant le taux élevé de départ des agents du service extérieur et d'autres employés qui travaillent dans les ambassades canadiennes à l'étranger, et plus particulièrement des raisons pour lesquelles le gouvernement actuel et les gouvernements précédents n'ont pas reconnu les droits des conjoints de ces employés.
Après débat,
L'honorable sénateur Comeau propose, appuyé par l'honorable sénateur Gustafson, que la suite du débat sur l'interpellation soit ajournée à la prochaine séance.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Les articles nos 76 (motion), 10 (interpellation) et 3 (motion) sont appelés et différés à la prochaine séance.
QUESTION DE PRIVILÈGE
Conformément à l'article 18(3) du Règlement, le Sénat reprend le débat sur la question de privilège de l'honorable sénateur Comeau concernant les délibérations du Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense lors de la réunion du 26 mai 2008 et, en particulier, l'adoption, par ce comité, d'un rapport préliminaire mis à la disposition des sénateurs dans seulement l'une des deux langues officielles du Canada.
Débat.
DÉCISION DU PRÉSIDENT
Honorables sénateurs, je remercie tous ceux qui ont participé au débat sur la question de savoir s'il y a matière à privilège. Même si la présidence est tentée d'accepter l'invitation du sénateur Baker, je vais faire preuve de discipline en évitant d'emprunter cette voie. En effet, la tradition veut que le Président du Sénat s'abstienne de porter des jugements sur le droit constitutionnel.
Je vais cependant rendre une décision sur la question de savoir s'il y a matière à privilège. Je préfère pécher par excès de prudence quand il s'agit de permettre aux membres du Sénat d'exercer leur droit de participer pleinement aux débats dans l'une ou l'autre des langues officielles de notre pays. Ce n'est pas seulement une tradition du Sénat. C'est aussi un principe solidement ancré dans le droit canadien, y compris le droit parlementaire. Je conclus donc que la question de privilège me paraît fondée de prime abord. C'est tout ce que j'ai à faire. Le reste appartient à la Chambre. Le sénateur Comeau a indiqué qu'il était prêt à proposer une motion.
L'honorable sénateur Comeau propose, appuyé par l'honorable sénateur Andreychuk,
Que cette question de privilège soit renvoyée au Comité permanent du Règlement, de la procédure et des droits du Parlement pour étude et rapport.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
DÉCLARATION ÉCRITE DE SANCTION ROYALE
À 15 h 9, l'honorable Président informe le Sénat qu'il a reçu la communication suivante :
RIDEAU HALL
Le 29 mai 2008
Monsieur le Président,
J'ai l'honneur de vous aviser que l'honorable Marie Deschamps, juge puîné de la Cour suprême du Canada, en sa qualité de suppléant du gouverneur général, a octroyé la sanction royale par déclaration écrite aux projets de loi mentionnés à l'annexe de la présente lettre le 29 mai 2008 à 14 h 38.
Veuillez agréer, Monsieur le Président, l'assurance de ma haute considération.
Pour le secrétaire du gouverneur général,
Eileen Boyd
L'honorable
Le Président du Sénat
Ottawa
Annexe
Projets de loi ayant reçu la sanction royale
Le jeudi 29 mai 2008
Loi visant à protéger les phares patrimoniaux (projet de loi S-215, chapitre 16, 2008)
Loi concernant l'aide au développement officielle fournie à l'étranger (projet de loi C-293, chapitre 17, 2008)
Loi modifiant le Code criminel (procédure pénale, langue de l'accusé, détermination de la peine et autres modifications) (projet de loi C-13, chapitre 18, 2008)
Loi instituant le Jour commémoratif de la famine et du génocide ukrainiens (« l'Holodomor ») et reconnaissant la famine ukrainienne de 1932-1933 comme un génocide (projet de loi C-459, chapitre 19, 2008)
Ordonné : Que les articles nos 1 et 2 (projet de loi S-224 et projet de loi S-210) sous les rubriques ORDRE DU JOUR, AUTRES AFFAIRES, Projets de loi d'intérêt public du Sénat soient appelés de nouveau.
Reprise du débat sur la motion de l'honorable sénateur Moore, appuyée par l'honorable sénateur Banks, tendant à la troisième lecture du projet de loi projet de loi S-224, Loi modifiant la Loi sur le Parlement du Canada (sièges vacants).
Après débat,
La motion, mise aux voix, est adoptée avec dissidence.
Le projet de loi est alors lu pour la troisième fois et adopté, avec dissidence.
Ordonné : Que le Greffier se rende à la Chambre des communes pour l'informer que le Sénat a adopté ce projet de loi pour lequel il sollicite son agrément.
Reprise du débat sur la motion de l'honorable sénateur Grafstein, appuyée par l'honorable sénateur Joyal, C.P., tendant à la troisième lecture du projet de loi S-210, Loi modifiant le Code criminel (attentats suicides).
Après débat,
L'honorable sénateur Prud'homme, C.P., propose, appuyé par l'honorable sénateur Comeau, que la suite du débat sur la motion soit ajournée à la prochaine séance.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Avec permission,
Le Sénat revient aux Avis de motions du gouvernement.
Avec la permission du Sénat,
L'honorable sénateur Comeau propose, appuyé par l'honorable sénateur Andreychuk,
Que, lorsque le Sénat s'ajournera aujourd'hui, il demeure ajourné jusqu'au mardi 3 juin 2008, à 14 heures.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
RAPPORTS DÉPOSÉS AUPRÈS DU GREFFIER DU SÉNAT CONFORMÉMENT À L'ARTICLE 28(2) DU RÈGLEMENT
Rapport de la 2875039 Canada Limitée pour l'année terminée le 31 décembre 2007, conformément à la Loi sur l'accès à l'information et à la Loi sur la protection des renseignements personnels, L.R.C. 1985, ch. A-1 et P-21, par. 72(2). —Doc. parl. no 2/39-603.
Rapport de la 2875047 Canada Limitée pour l'année terminée le 31 décembre 2007, conformément à la Loi sur l'accès à l'information et à la Loi sur la protection des renseignements personnels, L.R.C. 1985, ch. A-1 et P-21, par. 72(2).—Doc. parl. no 2/39-604.
Rapport de la 3906949 Canada Inc. pour l'année terminée le 31 décembre 2007, conformément à la Loi sur l'accès à l'information et à la Loi sur la protection des renseignements personnels, L.R.C. 1985, ch. A-1 et P-21, par. 72(2).—Doc. parl. no 2/39-605.
Rapport de Postes Canada internationale limitée pour l'année terminée le 31 décembre 2007, conformément à la Loi sur l'accès à l'information et à la Loi sur la protection des renseignements personnels, L.R.C. 1985, ch. A-1 et P-21, par. 72(2)—Doc. parl. no 2/39-606.
Sommaires du plan d'entreprise de 2008-2009 à 2012-2013 et des budgets d'exploitation et d'immobilisations de 2008-2009 du Musée canadien de la nature, conformément à la Loi sur la gestion des finances publiques, L.R.C. 1985, ch. F-11, par. 125(4). —Doc. parl. no 2/39-607.
Sommaires du plan d'entreprise de 2008-2009 à 2012-2013 et des budgets de fonctionnement et d'immobilisations de 2008-2009 de la Société du Musée des sciences et de la technologie du Canada, conformément à la Loi sur la gestion des finances publiques, L.R.C. 1985, ch. F-11, par. 125(4)—Doc. parl. no 2/39-608.
Sommaires du plan d'entreprise et des budgets de fonctionnement et d'immobilisations de 2008-2009 à 2012-2013 de la Société du Musée canadien des civilisations, conformément à la Loi sur la gestion des finances publiques, L.R.C. 1985, ch. F-11, par. 125(4).—Doc. parl. no 2/39-609
Sommaires du plan d'entreprise et des budgets de fonctionnement et d'immobilisations de 2008-2009 à 2012-2013 du Musée des beaux-arts du Canada et son affilié, le Musée canadien de la photographie contemporaine, conformément à la Loi sur la gestion des finances publiques, L.R.C. 1985, ch. F-11, par. 125(4).—Doc. parl. no 2/39-610.
AJOURNEMENT
L'honorable sénateur Comeau propose, appuyé par l'honorable sénateur Stratton,
Que le Sénat s'ajourne maintenant.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
(En conséquence, à 15 h 45 le Sénat s'ajourne jusqu'au mardi 3 juin 2008, à 14 heures.)
Modifications de la composition des comités conformément à l'article 85(4) du Règlement
Comité sénatorial permanent des banques et du commerce
Le nom de l'honorable sénateur Banks substitué à celui de l'honorable sénateur Biron (28 mai).
Les noms des honorables sénateurs Gustafson et Dawson substitués à ceux des honorables sénateurs Meighen et Ringuette (29 mai).
Comité sénatorial permanent des affaires juridiques et constitutionnelles
Le nom de l'honorable sénateur Peterson substitué à celui de l'honorable sénateur Campbell (28 mai).
Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense
Les noms des honorables sénateurs Day et Kenny substitués à ceux des honorables sénateurs Dallaire et Downe (28 mai).