Journaux du Sénat
60 Elizabeth II, A.D. 2011, Canada
Journaux du Sénat
(non révisé)
1re session, 41e législature
Numéro 4
Le mercredi 8 juin 2011
14 heures
L'honorable Noël A. Kinsella, Président
Les membres présents sont :
Les honorables sénateurs
Andreychuk, Angus, Ataullahjan, Boisvenu, Braley, Brazeau, Brown, Callbeck, Carignan, Carstairs, Champagne, Chaput, Comeau, Cools, Cordy, Cowan, Dawson, Day, De Bané, Demers, Di Nino, Downe, Duffy, Eaton, Eggleton, Finley, Fortin-Duplessis, Fox, Fraser, Frum, Furey, Gerstein, Greene, Harb, Hervieux-Payette, Housakos, Hubley, Jaffer, Johnson, Joyal, Kenny, Kinsella, Kochhar, Lang, LeBreton, Lovelace Nicholas, MacDonald, Mahovlich, Manning, Marshall, Martin, Meighen, Mercer, Meredith, Mitchell, Mockler, Moore, Munson, Nancy Ruth, Neufeld, Nolin, Ogilvie, Oliver, Patterson, Pépin, Plett, Poirier, Raine, Ringuette, Rivard, Rivest, Robichaud, Runciman, St. Germain, Segal, Seidman, Smith (Cobourg), Smith (Saurel), Stewart Olsen, Stratton, Tardif, Tkachuk, Wallace, Wallin, Watt, Zimmer
Les membres participant aux travaux sont :
Les honorables sénateurs
Andreychuk, Angus, Ataullahjan, Boisvenu, Braley, Brazeau, Brown, Callbeck, Carignan, Carstairs, Champagne, Chaput, Comeau, Cools, Cordy, Cowan, Dawson, Day, De Bané, Demers, Di Nino, Downe, Duffy, Eaton, Eggleton, Finley, Fortin-Duplessis, Fox, Fraser, Frum, Furey, Gerstein, Greene, Harb, Hervieux-Payette, Housakos, Hubley, Jaffer, Johnson, Joyal, Kenny, Kinsella, Kochhar, Lang, LeBreton, Lovelace Nicholas, MacDonald, Mahovlich, Manning, Marshall, Martin, Meighen, Mercer, Meredith, Mitchell, Mockler, Moore, Munson, Nancy Ruth, Neufeld, Nolin, Ogilvie, Oliver, Patterson, Pépin, Plett, Poirier, Raine, Ringuette, Rivard, Rivest, Robichaud, Runciman, St. Germain, Segal, Seidman, Smith (Cobourg), Smith (Saurel), Stewart Olsen, Stratton, Tardif, Tkachuk, Wallace, Wallin, Watt, Zimmer
PRIÈRE
DÉCLARATIONS DE SÉNATEURS
Des honorables sénateurs font des déclarations.
AFFAIRES COURANTES
Dépôt de documents
L'honorable Président dépose sur le bureau ce qui suit :
Rapport du Conseiller sénatorial en éthique pour l'exercice terminé le 31 mars 2011, conformément à la Loi sur le Parlement du Canada, L.R.C 1985, ch. P-1, par. 20.7.—Document parlementaire no 1/41-46S.
Lecture de pétitions introductives de projets de loi d'intérêt privé
Le premier rapport de l'examinateur des pétitions introductives de projets de loi privés est déposé (document parlementaire no 1/41-47S) et se lit comme suit :
Le mercredi 8 juin 2011
En conformité de l'article 107(2) du Règlement, l'Examinateur des pétitions introductives de projets de loi privés a l'honneur de présenter son
PREMIER RAPPORT
Votre Examinateur a régulièrement étudié la pétition suivante et constate que les prescriptions du Règlement du Sénat ont été observées à tous importants égards :—
De le Bureau des syndics de l'Université Queen's à Kingston, dans la province d'Ontario; qui sollicite l'adoption d'une loi modifiant l'acte constitutif de l'Université afin d'apporter certains changements à la composition et aux pouvoirs du Bureau des syndics et du conseil de l'Université de même qu'au mode d'élection de leurs membres respectifs, et d'apporter les autres changements techniques ou corrélatifs nécessaires.
Respectueusement soumis,
L'Examinateur des pétitions introductives de projets de loi privés,
HEATHER P. LANK
La pétition suivante est lue et admise :
De le Bureau des syndics de l'Université Queen's à Kingston, dans la province d'Ontario; qui sollicite l'adoption d'une loi modifiant l'acte constitutif de l'Université afin d'apporter certains changements à la composition et aux pouvoirs du Bureau des syndics et du conseil de l'Université de même qu'au mode d'élection de leurs membres respectifs, et d'apporter les autres changements techniques ou corrélatifs nécessaires.
Introduction et première lecture de projets de loi d'intérêt privé
L'honorable sénateur Day, au nom de l'honorable sénateur Murray, C.P., présente un projet de loi S-1001, Loi concernant l'Université Queen's à Kingston.
Le projet de loi est lu pour la première fois.
L'honorable sénateur Day propose, appuyé par l'honorable sénateur Mitchell, que le projet de loi soit inscrit à l'ordre du jour pour la deuxième lecture dans deux jours.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
ORDRE DU JOUR
AFFAIRES DU GOUVERNEMENT
Motions
Les articles nos 1 et 2 sont appelés et différés à la prochaine séance.
RAPPORTS DÉPOSÉS AUPRÈS DU GREFFIER DU SÉNAT CONFORMÉMENT À L'ARTICLE 28(2) DU RÈGLEMENT
Rapport de l'Agence canadienne de l'inspection des aliments pour l'exercice terminé le 31 mars 2010, conformément à la Loi sur l'équité en matière d'emploi, L.C. 1995, ch. 44, par. 21(3). —Document parlementaire no 1/41-45.
AJOURNEMENT
L'honorable sénateur Carignan propose, appuyé par l'honorable sénateur Oliver,
Que le Sénat s'ajourne maintenant.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
(En conséquence, à 14 h 52 le Sénat s'ajourne jusqu'à 14 heures demain.)