Journaux du Sénat
60 Elizabeth II, A.D. 2011, Canada
Journaux du Sénat
(non révisé)
1re session, 41e législature
Numéro 5
Le jeudi 9 juin 2011
14 heures
L'honorable Noël A. Kinsella, Président
Les membres présents sont :
Les honorables sénateurs
Andreychuk, Ataullahjan, Boisvenu, Braley, Brazeau, Brown, Callbeck, Carignan, Chaput, Cochrane, Comeau, Cools, Cowan, Dallaire, Day, De Bané, Demers, Di Nino, Downe, Duffy, Eaton, Eggleton, Fortin-Duplessis, Fox, Fraser, Furey, Gerstein, Greene, Harb, Hervieux-Payette, Housakos, Hubley, Jaffer, Johnson, Joyal, Kinsella, Kochhar, Lang, LeBreton, Losier-Cool, Lovelace Nicholas, MacDonald, Manning, Marshall, Martin, Meighen, Meredith, Mitchell, Mockler, Moore, Munson, Nancy Ruth, Neufeld, Nolin, Ogilvie, Oliver, Patterson, Pépin, Plett, Poirier, Raine, Ringuette, Rivard, Rivest, Robichaud, Runciman, St. Germain, Segal, Seidman, Smith (Cobourg), Smith (Saurel), Stewart Olsen, Stratton, Tardif, Tkachuk, Wallace, Wallin, Zimmer
Les membres participant aux travaux sont :
Les honorables sénateurs
Andreychuk, Ataullahjan, Boisvenu, Braley, Brazeau, Brown, Callbeck, Carignan, Chaput, Cochrane, Comeau, Cools, Cowan, Dallaire, Day, De Bané, Demers, Di Nino, Downe, Duffy, Eaton, Eggleton, Fortin-Duplessis, Fox, Fraser, Furey, Gerstein, Greene, Harb, Hervieux-Payette, Housakos, Hubley, Jaffer, Johnson, Joyal, Kinsella, Kochhar, Lang, LeBreton, Losier-Cool, Lovelace Nicholas, MacDonald, Manning, Marshall, Martin, Meighen, Meredith, Mitchell, Mockler, Moore, Munson, Nancy Ruth, Neufeld, Nolin, Ogilvie, Oliver, Patterson, Pépin, Plett, Poirier, Raine, Ringuette, Rivard, Rivest, Robichaud, Runciman, St. Germain, Segal, Seidman, Smith (Cobourg), Smith (Saurel), Stewart Olsen, Stratton, Tardif, Tkachuk, Wallace, Wallin, Zimmer
PRIÈRE
DÉCLARATIONS DE SÉNATEURS
Des honorables sénateurs font des déclarations.
AFFAIRES COURANTES
Dépôt de documents
L'honorable Président dépose sur le bureau ce qui suit :
Le rapport et Le Point du printemps 2011 de la Vérificatrice générale du Canada à la Chambre des communes, conformément à la Loi sur le vérificateur général, L.R. 1985, ch. A-17, par. 7(5), ainsi qu'un addenda renfermant des copies des pétitions en matière d'environnement reçues entre le 1er juillet 2010 et le 31 décembre 2010.—Document parlementaire no 1/41-48.
° ° °
L'honorable sénateur Carignan dépose sur le bureau ce qui suit :
Budget supplémentaire des dépenses (A) 2011-2012. —Document parlementaire no 1/41-49.
Présentation de rapports de comités permanents ou spéciaux
L'honorable sénateur Marshall présente ce qui suit :
Le jeudi 9 juin 2011
Le Comité de sélection a l'honneur de présenter son
PREMIER RAPPORT
Conformément aux articles 85(1)a) et 85(2) du Règlement du Sénat, votre comité informe le Sénat qu'il désigne l'honorable sénateur Oliver au poste de président à titre intérimaire.
Respectueusement soumis,
La présidente,
ELIZABETH MARSHALL
Avec la permission du Sénat,
L'honorable sénateur Marshall propose, appuyée par l'honorable sénateur Poirier, que le rapport soit inscrit à l'ordre du jour pour étude plus tard aujourd'hui.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
° ° °
L'honorable sénateur Marshall présente ce qui suit :
Le jeudi 9 juin 2011
Le Comité de sélection a l'honneur de présenter son
DEUXIÈME RAPPORT
Conformément à l'article 85(1)b) du Règlement du Sénat, votre comité présente la liste des sénateurs qu'il a désignés pour faire partie des comités suivants :
Comité sénatorial permanent des peuples autochtones
Les honorables sénateurs Ataullahjan, Brazeau, Campbell, Dallaire, Demers, Dyck, Lovelace Nicholas, Meredith, Patterson, Raine, Sibbeston et St. Germain, C.P.
Comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts
Les honorables sénateurs Callbeck, Duffy, Eaton, Fairbairn, C.P., Mahovlich, Mercer, Mockler, Ogilvie, Plett, Rivard, Robichaud, C.P. et Segal.
Comité sénatorial permanent des banques et du commerce
Les honorables sénateurs Gerstein, Greene, Harb, Hervieux-Payette, C.P., Massicotte, Meighen, Moore, Oliver, Ringuette, Smith (Saurel), Stewart Olsen et Tkachuk.
Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Les honorables sénateurs Angus, Banks, Brown, Dickson, Johnson, Massicotte, Mitchell, Neufeld, Peterson, Seidman, Sibbeston et Wallace.
Comité sénatorial permanent des pêches et des océans
Les honorables sénateurs Cochrane, Hubley, Losier-Cool, Lovelace Nicholas, MacDonald, Manning, Oliver, Patterson, Poirier, Poy, Raine et Watt.
Comité sénatorial permanent des affaires étrangères et du commerce international
Les honorables sénateurs Andreychuk, De Bané, C.P., Downe, Finley, Fortin-Duplessis, Johnson, Mahovlich, Nolin, Robichaud, C.P., Segal, Smith, C.P. (Cobourg) et Wallin.
Comité sénatorial permanent des droits de la personne
Les honorables sénateurs Andreychuk, Ataullahjan, Baker, C.P., Brazeau, Hubley, Jaffer, Kochhar, Nancy Ruth et Zimmer.
Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration
Les honorables sénateurs Campbell, Carignan, Comeau, Cordy, Di Nino, Downe, Furey, Kinsella, Marshall, Munson, Poulin, Smith (Saurel), Stewart Olsen, Stratton et Tkachuk.
Comité sénatorial permanent des affaires juridiques et constitutionnelles
Les honorables sénateurs Angus, Baker, C.P., Boisvenu, Chaput, Fraser, Frum, Joyal, C.P., Lang, Meredith, Runciman, Wallace et Watt.
Comité mixte permanent de la Bibliothèque du Parlement
Les honorables sénateurs Ataullahjan, Carstairs, C.P., Eaton, Poy et Rivard.
Comité sénatorial permanent des finances nationales
Les honorables sénateurs Callbeck, Day, Dickson, Eggleton, C.P., Finley, Gerstein, Marshall, Murray, C.P., Nancy Ruth, Neufeld, Ringuette et Runciman.
Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense
Les honorables sénateurs Dallaire, Day, Lang, Manning, Mitchell, Nolin, Peterson, Plett et Wallin.
Comité sénatorial permanent des langues officielles
Les honorables sénateurs Champagne, C.P., Chaput, De Bané, C.P., Eaton, Fortin-Duplessis, Losier-Cool, Mockler, Poirier et Tardif.
Comité permanent du Règlement, de la procédure et des droits du Parlement
Les honorables sénateurs Braley, Brown, Carignan, Comeau, Duffy, Fraser, Furey, Housakos, Joyal, C.P., McCoy, Smith, C.P. (Cobourg) et Stratton.
Comité mixte permanent d'examen de la réglementation
Les honorables sénateurs Boisvenu, Braley, Harb, Hervieux-Payette, C.P., Housakos, Marshall, Moore et Runciman.
Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie
Les honorables sénateurs Braley, Callbeck, Champagne, C.P., Cordy, Demers, Dyck, Eggleton, C.P., Marshall, Martin, Merchant, Ogilvie et Seidman.
Comité sénatorial permanent des transports et des communications
Les honorables sénateurs Boisvenu, Cochrane, Dawson, Fox, C.P., Frum, Greene, MacDonald, Marshall, Martin, Mercer, Merchant et Zimmer.
Conformément à l'article 87 du Règlement du Sénat, l'honorable sénateur LeBreton, C.P. (ou Carignan) et l'honorable sénateur Cowan (ou Tardif) sont membres d'office de chacun des comités particuliers.
Respectueusement soumis,
La présidente,
ELIZABETH MARSHALL
Avec la permission du Sénat,
L'honorable sénateur Marshall propose, appuyée par l'honorable sénateur Poirier, que le rapport soit inscrit à l'ordre du jour pour étude plus tard aujourd'hui.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Avis de motions du gouvernement
Avec la permission du Sénat,
L'honorable sénateur Carignan propose, appuyé par l'honorable sénateur Poirier,
Que, lorsque le Sénat s'ajournera aujourd'hui, il demeure ajourné jusqu'au mardi 14 juin 2011, à 14 heures.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
ORDRE DU JOUR
AFFAIRES DU GOUVERNEMENT
Interpellations
Les articles nos 1 et 2 sont appelés et différés à la prochaine séance.
Motions
Reprise du débat sur la motion de l'honorable sénateur Comeau, appuyée par l'honorable sénateur Di Nino,
Que l'Adresse, dont le texte suit, soit présentée à Son Excellence le Gouverneur général du Canada :
À Son Excellence le très honorable David Johnston, Chancelier et Compagnon principal de l'Ordre du Canada, Chancelier et Commandeur de l'Ordre du mérite militaire, Chancelier et Commandeur de l'Ordre du mérite des corps policiers, Gouverneur général et Commandant en chef du Canada.
QU'IL PLAISE À VOTRE EXCELLENCE :
Nous, sujets très dévoués et fidèles de Sa Majesté, le Sénat du Canada, assemblé en Parlement, prions respectueusement Votre Excellence d'agréer nos humbles remerciements pour le gracieux discours qu'elle a adressé aux deux Chambres du Parlement.
Après débat,
L'honorable sénateur Carignan propose, appuyé par l'honorable sénateur Rivard, que la suite du débat sur la motion soit ajournée à la prochaine séance.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Ordonné : Que les premier et deuxième rapports du Comité de sélection, inscrits à l'ordre du jour pour étude plus tard aujourd'hui, soient avancés.
AUTRES AFFAIRES
Rapports de comités
Étude du premier rapport du Comité de sélection (Président intérimaire), présenté au Sénat plus tôt aujourd'hui.
L'honorable sénateur Marshall propose, appuyée par l'honorable sénateur Wallace, que le rapport soit adopté.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
° ° °
Étude du deuxième rapport du Comité de sélection (composition des comités du Sénat), présenté au Sénat plus tôt aujourd'hui.
L'honorable sénateur Marshall propose, appuyée par l'honorable sénateur Meighen, que le rapport soit adopté.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Ordonné : Qu’un message soit transmis à la Chambre des communes pour l’informer des noms des honorables sénateurs désignés pour faire partie des comités mixtes permanents.
AFFAIRES DU GOUVERNEMENT
Motions
L'honorable sénateur Carignan propose, appuyé par l'honorable sénateur Comeau,
Que le Comité sénatorial permanent des finances nationales soit autorisé à étudier, afin d'en faire rapport, les dépenses prévues dans le Budget principal des dépenses pour l'exercice se terminant le 31 mars 2012.
Avec la permission du Sénat et conformément à l'article 30 du Règlement, la motion est modifiée et se lit comme suit :
Que le Comité sénatorial permanent des finances nationales soit autorisé à étudier, afin d'en faire rapport, les dépenses prévues dans le Budget principal des dépenses pour l'exercice se terminant le 31 mars 2012;
Que les documents reçus, les témoignages entendus, et les travaux accomplis par le comité sur ce sujet au cours de la troisième session de la quarantième législature soient renvoyés au comité.
La motion, telle que modifiée, mise aux voix, est adoptée.
° ° °
Avec la permission du Sénat,
L'honorable sénateur Carignan propose, appuyé par l'honorable sénateur Mockler,
Que le Comité sénatorial permanent des finances nationales soit autorisé à étudier, afin d'en faire rapport, les dépenses prévues dans le Budget supplémentaire des dépenses (A) pour l'exercice se terminant le 31 mars 2012.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
AUTRES AFFAIRES
Projets de loi d'intérêt public du Sénat
L'article no 1 est appelé et différé à la prochaine séance.
AJOURNEMENT
L'honorable sénateur Carignan propose, appuyé par l'honorable sénateur Stewart Olsen,
Que le Sénat s'ajourne maintenant.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
(En conséquence, à 15 h 50 le Sénat s'ajourne jusqu'au mardi 14 juin 2011, à 14 heures.)
Modifications de la composition des comités conformément à l'article 85(4) du Règlement
Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration
L'honorable sénateur Dawson a remplacé l'honorable sénateur Poulin (le 8 juin 2011).
L'honorable sénateur Mitchell a remplacé l'honorable sénateur Campbell (le 8 juin 2011).
Comité de sélection
L'honorable sénateur Jaffer a remplacé l'honorable sénateur Carstairs, C.P. (le 8 juin 2011).